16 ORG-0001 Conseil Départemental des Bouches du Rhône Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 0413311313 contact.dap@departement13.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.tamarseille@juradm.fr 00081758-202526/20252025-02-06+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 9df481fa-ea23-416f-833a-21e8ca8d1a09 7da46978-3143-4b62-8a82-61497784aa8a 2025-02-04+02:00 15:28:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground open Expertise des arbres implantés sur les terrains gérés par le Département Expertise des arbres implantés sur les terrains gérés par le Département services La valeur estimée de l'accord cadre correspond au montant estimé annuel sur la durée de l'accord cadre (périodes de reconductions comprises). La valeur maximale de l'accord cadre correspond au montant maximum annuel sur la durée de l'accord cadre (périodes de reconductions comprises). 640000 348180 77230000 77200000 77000000 LOT-0001 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles sui-act Liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années (montant, année, lieu d'exécution) : chaque référence comportera : le descriptif et le montant des prestations, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique et numérique (dont logiciels) dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat other Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) not-allowed no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://marches.departement13.fr none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique Ce critère comporte 3 sous-critères : -Méthodologie d'expertise des troncs et houppiers d'arbres d'alignement, noté de 0 à 4 (40%) -Présentation d'une étude type d'haubanage d'arbre, noté de 0 à 4 (20%) -Méthodologie d'expertise du système racinaire avant fouilles de travaux publics, noté de 0 à 4 (40%) per-exa 20 quality Critère environnemental Méthodologie d'expertise de boisement routier, noté sur 4 points https://marches.departement13.fr 180 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-14+02:00 17:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Expertise des arbres implantés sur les terrains gérés par le Département Expertise des arbres implantés sur les terrains gérés par le Département services true 77230000 12 3