16 true ORG-0001 RESAH 47 RUE DE CHARONNE PARIS 75011 FR101 FRA 13000501000033 0155785454 equipementpatient@resah.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 RUE DE JOUY PARIS CEDEX 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 00826419-2025240/20252025-12-12+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 6296ef53-2ba9-4383-81c8-aad8ec872adb f47edad0-b0cd-4b30-8a84-2b4cc8220b5f 2025-12-11+02:00 10:39:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0002 epo-procurement-document 21 21 open false 2025-R090-000-000 Acquisition de dispositifs d'aide à la mobilité pour adultes et enfants Acquisition de dispositifs d'aide à la mobilité pour adultes et enfants supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf si, conformément à l’article 9, paragraphe 1, point a) du règlement IMPI, seules des offres d’opérateurs chinois ont été déposées dans les délais et sont recevables (c’est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique). La Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, les Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 16/01/2026 à 12h00 heure de Paris-France 55800000 13950000 33000000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-001-000 Fauteuils roulants manuels adultes et enfants Fauteuils roulants manuels adultes et enfants supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 16000000 4000000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-002-000 Fauteuil coquille médicalisé adulte Fauteuil coquille médicalisé adulte supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 6000000 1500000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-003-000 Fauteuil coquille pédiatrique manuel Fauteuil coquille pédiatrique manuel supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1200000 300000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-004-000 Poussette spécialisée pédiatrique Poussette spécialisée pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1200000 300000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-005-000 Fauteuil roulant électrique adulte Fauteuil roulant électrique adulte supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1000000 250000 33193121 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-006-000 Fauteuil roulant électrique pédiatrique Fauteuil roulant électrique pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1000000 250000 33193121 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-007-000 Fauteuil roulant verticalisateur adulte Fauteuil roulant verticalisateur adulte supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2000000 500000 33193121 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-008-000 Fauteuil roulant verticalisateur pédiatrique Fauteuil roulant verticalisateur pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. true 2000000 500000 33193121 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-009-000 Fauteuil tout terrain adulte Fauteuil tout terrain adulte supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1200000 300000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-010-000 Poussette tout terrain pédiatrique Poussette tout terrain pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1200000 300000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-011-000 Fauteuil accès à l’eau Fauteuil accès à l’eau supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2000000 500000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-012-000 Fauteuil amagnétique Fauteuil amagnétique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2000000 500000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-013-000 Fauteuil de transfert Fauteuil de transfert supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2000000 500000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0014 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-014-000 Déambulateur/aide à la marche pédiatrique Déambulateur/aide à la marche pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 800000 200000 33193100 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0015 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-015-000 Déambulateur verticalisateur Déambulateur verticalisateur supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 800000 200000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0016 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. 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LOT-0017 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-017-000 Rollator bariatrique Rollator bariatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 800000 200000 33193100 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0018 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-018-000 Rampe de seuil standard PMR Rampe de seuil standard PMR supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2400000 600000 42416130 33000000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0019 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. 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Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 4000000 1000000 42416130 33000000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0021 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-021-000 Monte escalier pour fauteuil roulant Monte escalier pour fauteuil roulant supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). 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