16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7F06DA68-ED62-7C85-86DA780D8D8E7E04 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.indre.fr/fr ORG-0002 Département de L'Indre 20639 Place de la Victoire et des Alliés Smgp Chateauroux Cedex 36020 FRB03 FRA 84098 FLEURET Marc Président du Conseil départemental 0000000000 drtpe-smgp@indre.fr ORG-0003 Département de L'Indre Place de la Victoire et des Alliés Chateauroux Cedex 36020 FRB03 FRA 7F06DAC7-0641-A6D8-F7D5DC14FD44155E 0254083752 drtpe-smgp@indre.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 7F06DAE4-0FA8-6806-DC8463126830B791 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00826858-2025240/20252025-12-12+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 47caa64c-b5ee-4cf9-93dd-48d5e35b9bd9 bd32d28c-e8dd-4752-8894-db6367a12f76 2025-12-11+01:00 10:17:54+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2025042A044 Hydrocurage, nettoyage, inspection vidéo et vidange des installations et réseaux d'assainissement pluvial et eaux usées du Département de l'Indre - 3 lots Hydrocurage, nettoyage, inspection vidéo et vidange des installations et réseaux d'assainissement pluvial et eaux usées du Département de l'Indre - 3 lots services Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite via la plateforme Point de contact (copie de sauvegarde, problèmes d'accès…) : Dgartpe : tél : 02 54 08 37 52-54-55-56 Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux. Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant. Groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement 560000 90470000 90470000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA LOT-0001 slc-stand-other Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1752109 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1752109 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Délai d'intervention per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1752109 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-16+01:00 17:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 08:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Interventions sur le secteur de l'unité territoriale de Vatan Accord-cadre à bons de commande passé pour 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois. Sans montant minimum, montant maximum annuel : 60 000,00 euro(s) HT. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative des candidats, sauf intervention ponctuelle d'urgence définie au CCTP, sans toutefois dépasser les délais plafonds indiqués à l'acte d'engagement services 240000 90470000 90470000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2026-03-15+01:00 48 3 LOT-0002 slc-stand-other Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1752109 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1752109 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Délai d'intervention per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1752109 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-16+01:00 17:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 08:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Interventions sur le secteur de l'unité territoriale de Le Blanc Accord-cadre à bons de commande passé pour 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois. Sans montant minimum, montant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) HT. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative des candidats, sauf intervention ponctuelle d'urgence définie au CCTP, sans toutefois dépasser les délais plafonds indiqués à l'acte d'engagement services 160000 90470000 90470000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2026-03-15+01:00 48 3 LOT-0003 slc-stand-other Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1752109 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1752109 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Délai d'intervention per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1752109 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-16+01:00 17:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 08:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Interventions sur le secteur de l'unité territoriale de La Châtre Accord-cadre à bons de commande passé pour 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois. Sans montant minimum, montant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) HT. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative des candidats, sauf intervention ponctuelle d'urgence définie au CCTP, sans toutefois dépasser les délais plafonds indiqués à l'acte d'engagement services 160000 90470000 90470000 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2026-03-15+01:00 48 3