16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
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publications-joue@aws-france.com
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ORG-0002
REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Direction des Achats et des Services Juridiques
Cs 94117, 9 rue Saint Pierre Lentin
Orleans
45041
FRB06
FRA
49013
BONNEAU François
Président
0238703030
dasj-marchespublics@centrevaldeloire.fr
ORG-0003
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
Orléans
45057
FRB06
FRA
672DD792-AE4C-9B9F-55FF9250BF2283B5
0238775900
0238538516
greffe.ta-orleans@juradm.fr
ORG-0004
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
24209
Dreets - Immeuble Skyline
22 Mail Pablo Picasso
Nantes
44042
FRG01
FRA
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0253467983
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
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2.3
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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25MM03F
ACQUISITION DE D'EQUIPEMENTS DANS LE CADRE DE LA RENOVATION DU REFERENTIEL DE FORMATION DU BTS IC (INDUSTRIE CERAMIQUE)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Pour chaque lot, la durée du marché est de 18 mois à compter de la notification du marché. Les actes d'engagement fixent la durée d'exécution. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
La date de démarrage des prestations n'est donnée qu'à titre indicatif et n'est pas contractuelle
supplies
42641200
42641200
Lycée Henri brisson
25 Av. Henri Brisson
Vierzon
18100
FRB01
FRA
LOT-0001
sui-act
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire
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Banc de traction / compression
Banc de traction / compression
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire
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Appareils de métrologie
Appareils de métrologie
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Lycée Henri brisson
25 Av. Henri Brisson
Vierzon
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire
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Granulomètre laser
Granulomètre laser
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Lycée Henri brisson
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
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Fours
Fours
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Lycée Henri brisson
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Vierzon
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Divers matériels atelier BTS IC
Divers matériels atelier BTS IC
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Lycée Henri brisson
25 Av. Henri Brisson
Vierzon
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