16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6028C5FC-C92F-D204-C3090C437BD2215D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marchespublics.lyon.fr ORG-0002 Ville de Lyon Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Lyon cedex 01 69205 FRK26 FRA 10805 Le Maire 0472103030 marchespublics@mairie-lyon.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 6028C621-0E0C-71E2-B9D8E00436CC1F4C 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 6028C633-D644-4256-5C83697F6A176C40 0487635200 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00008617-20255/20252025-01-08+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a48f9cf5-b4e6-408c-9228-9bda80b2a893 0e6a2f12-8601-4c2b-af48-ed434f513a23 2025-01-06+01:00 19:11:49+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches2.lyon.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 6 open false A4CPMM9375 Fourniture de graines, bulbes et jeunes plants de fleurs La présente consultation concerne la fourniture de graines, bulbes et jeunes plants de fleurs. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter du 22/06/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 21/06/2027. Ils sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus avec les montants minimum et maximum définis dans chacun des lots supplies Appel d'offres ouvert. Les montants estimatifs s'entendent pour la durée totale des accords-cadres. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle 458000 03117200 03117200 LOT-0001 sui-act Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique used ef-stand Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir used not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1580559 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580559 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580559 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-12+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 17:00:00+01:00 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture de graines Fourniture de graines : plantes à massifs annuelles et bisannuelles, plantes vivaces, plantes potagères et aromatiques supplies L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants : - Pour la période initiale : minimum de 4000 euro(s) H.T. et maximum de 60 000 euro(s) H.T. - Pour la période de reconduction : minimum de 4000 euro(s) H.T. et maximum de 60 000 euro(s) H.T other other 18000 03117200 03117200 2025-06-22+02:00 2027-06-21+02:00 1 Les accords-cadres sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc LOT-0002 sui-act Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique used ef-stand Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir used not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1580559 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580559 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580559 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-12+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 17:00:00+01:00 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 02 Jeunes plants massifs, vivaces, aromatiques et fleuris Fourniture de jeunes plants de plantes à massifs annuelles, bisannuelles, vivaces, aromatiques et plantes fleuries supplies L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants : - Pour la période initiale : minimum de 10 000 euro(s) H.T. et maximum de 150 000 euro(s) H.T. - Pour la période de reconduction : minimum de 10 000 euro(s) H.T. et maximum de 150 000 euro(s) H.T other other 140000 03117200 03121100 2025-06-22+02:00 2027-06-21+02:00 1 Les accords-cadres sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc LOT-0003 sui-act Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique used ef-stand Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir used not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1580559 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580559 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580559 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-12+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 17:00:00+01:00 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 03 Bulbes de fleurissement Fourniture de bulbes de fleurissement supplies L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants : - Pour la période initiale : minimum de 20 000 euro(s) H.T. et maximum de 200 000 euro(s) H.T. - Pour la période de reconduction : minimum de 20 000 euro(s) H.T. et maximum de 200 000 euro(s) H.T other other 160000 03117200 03451100 2025-06-22+02:00 2027-06-21+02:00 1 Les accords-cadres sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc LOT-0004 sui-act Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique used ef-stand Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir used not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1580559 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580559 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580559 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-12+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 17:00:00+01:00 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 04 Semences plantes sauvages, engrais verts et mélanges fleuris Fourniture de semences de plantes sauvages, d'engrais verts et de mélanges fleuris supplies L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants : - Pour la période initiale : minimum de 2 000 euro(s) H.T. et maximum de 80 000 euro(s) H.T. - Pour la période de reconduction : minimum de 2 000 euro(s) H.T. et maximum de 80 000 euro(s) H.T other other 24000 03117200 03111900 2025-06-22+02:00 2027-06-21+02:00 1 Les accords-cadres sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc LOT-0005 sui-act Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique used ef-stand Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir used not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1580559 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580559 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580559 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-12+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 17:00:00+01:00 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 05 Graminées à gazon et autres espèces gazonnantes Fourniture de mélanges de graminées à gazon et autres espèces gazonnantes pour les terrains de sports et les espaces verts supplies L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants : - Pour la période initiale : minimum de 10 000 euro(s) H.T. et maximum de 120 000 euro(s) H.T. - Pour la période de reconduction : minimum de 10 000 euro(s) H.T. et maximum de 120 000 euro(s) H.T other other 100000 03117200 03441000 2025-06-22+02:00 2027-06-21+02:00 1 Les accords-cadres sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc LOT-0006 sui-act Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique used ef-stand Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir used not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1580559 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580559 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580559 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-12+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 17:00:00+01:00 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 06 Fourniture de jeunes plants méditerranéens Fourniture de jeunes plants méditerranéens supplies L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants : - Pour la période initiale : minimum de 4 000 euro(s) H.T. et maximum de 60 000 euro(s) H.T. - Pour la période de reconduction : minimum de 4 000 euro(s) H.T. et maximum de 60 000 euro(s) H.T other other 16000 03117200 03121100 2025-06-22+02:00 2027-06-21+02:00 1 Les accords-cadres sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc