16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F5B38ADF-085C-8D68-AE7D8C71F9DB9019 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-yutz.fr ORG-0002 Mairie de Yutz Mairie de Yutz 107 Grand Rue Yutz 57970 FRF33 FRA 82070 POUGET Clémence Maire 0382822682 marches.publics@mairie-yutz.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA F5B38B0B-FE7B-C1DC-FB48EC43699D0325 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy 1, rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA F5B38B1B-B3B3-4CE3-29554D304D66BF82 0383342771 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal de Strasbourg 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA F5B38B31-D21F-2B0B-682D13FBC6E982A0 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00864813-2025249/20252025-12-26+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 41ff2aa9-45a2-4eb4-9ba4-f8408daee441 92dc8f62-f592-4e1a-86c0-dc8d2783aa2e 2025-12-23+01:00 16:12:50+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.thionville.fr/ma-ville/finances/marche la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false AO25-326 ENTRETIEN DES CIMETIERES ET DES ESPACES VERTS SUR LA COMMUNE DE YUTZ L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord cadre a une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois pour des périodes identiques étant précisé qu'il prendra fin, en tout état de cause le 31/01/2030. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une visite sur site est obligatoire - Contacter au préalable Monsieur Cyril DE BARQUIN - Responsable pôle Espaces Verts pour prendre rendez-vous au : 06.26.84.13.62 L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière services Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par ce même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 77310000 77310000 Commune de Yutz Yutz 57970 FRF33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1759097 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1759097 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - FCS. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, uniquement pour les lots 1 et 2, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges uniquement pour les lots 1 et 2. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1759097 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-28+01:00 14:00:00+01:00 2026-01-28+01:00 14:10:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Entretien des cimetières Entretien des cimetières<br/>Montant HT minimum du lot pour la période initiale : 25 000,00 Euro(s) H.T. et montant HT maximum pour la période initiale : 85 000 euro(s) HT services other 77310000 98371111 Commune de Yutz Yutz 57970 FRF33 FRA 2026-02-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre prendra fin, en tout état de cause le 31/01/2030 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1759097 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1759097 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - FCS. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, uniquement pour les lots 1 et 2, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges uniquement pour les lots 1 et 2. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1759097 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-28+01:00 14:00:00+01:00 2026-01-28+01:00 14:10:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Entretien des espaces verts Entretien des espaces verts<br/>Montant HT minimum du lot pour la période initiale : 20 000,00 Euro(s) H.T. t montant HT maximum pour la période initiale : 75 000 euro(s) HT services other 77310000 77310000 Commune de Yutz Yutz 57970 FRF33 FRA 2026-02-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre prendra fin, en tout état de cause le 31/01/2030 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1759097 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1759097 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - FCS. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, uniquement pour les lots 1 et 2, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges uniquement pour les lots 1 et 2. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1759097 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-28+01:00 14:00:00+01:00 2026-01-28+01:00 14:10:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Abattage et élagage d'arbres Abattage et élagage d'arbres<br/>Montant HT minimum du lot pour la période initiale : 3 000,00 Euro(s) H.T. t montant HT maximum pour la période initiale : 30 000 euro(s) HT services other 77310000 77211400 Commune de Yutz Yutz 57970 FRF33 FRA 2026-02-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre prendra fin, en tout état de cause le 31/01/2030