16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 271EBB85-B9E5-4056-5283B337E68FDC8C +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 271EBBAC-D897-FCBF-4E39B60D7A2A7FE6 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 271EBBBE-B8F6-A3AC-F168316C26261179 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRJ23 FRA 271EBBD3-F95F-88DD-9FB1EAD16EEE4702 0561223196 laurent.martinez@toulouse-metropole.fr false ORG-0006 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRJ23 FRA 271EBBEA-ED9F-7B7B-9B830E7689E35E06 0561223196 laurent.martinez@toulouse-metropole.fr 00865587-2025250/20252025-12-29+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c31dd14a-9203-4525-b8df-5550df20af83 046d78aa-26fc-4c0f-b85c-9b6014de7ae8 2025-12-24+01:00 15:14:41+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false 25MC0470AOO 25MC0470AOO - FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES ANNEES 2026 A 2030 Cette consultation concerne principalement l'achat de produits métallurgiques pour le domaine Ateliers Parc Automobile. Cependant, d'autres services techniques des deux collectivités ont également recours à ce marché dans le cadre de l'exercice de leurs missions La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le montant maximum annuel des prestations en euros H.T pour la période initiale est le suivant : Toulouse métropole : 300 000,00 euro(s) H.T / Annuel Commune de Toulouse : 150 000,00 euro(s) H.T / Annuel Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle s'élève à 250 000,00 euro(s) HT supplies 1800000 14700000 14700000 Toulouse et territoire de Toulouse Métropole Toulouse 31505 FRJ23 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ false 1758710 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1758710 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'accord-cadre est conclu à compter du 21/03/2026 ou de la notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix du BPU sont révisables et les prix catalogues sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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