16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BA9A0DC9-9E3D-E5DC-0F151C18A1D7E1F1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marchespublics.lyon.fr ORG-0002 Ville de Lyon Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Lyon cedex 01 69205 FRK26 FRA 10805 Le Maire 0472103030 marchespublics@mairie-lyon.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BA9A0DF3-EC91-2AAC-C484E9D3CE94FA18 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BA9A0E05-F78C-F22E-3A0798DD3A76F8F6 0487635200 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00088012-202528/20252025-02-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 afe5b507-57b1-4b09-99e4-2975fe3633ba b574efde-b76d-4d2f-890a-1b28d28daea3 2025-02-07+01:00 09:10:27+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches2.lyon.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false A5SP10972 Matériels et prestations de maintenance pour le traitement de l'eau des piscines Fourniture de matériel et prestations de maintenance pour le traitement de l'eau des piscines municipales (régulation, circulation)? Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents services Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. Accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht. L'estimation et le montant maximum sont donnés sur la durée totale présumée 400000 50500000 43324100 LOT-0000 sui-act Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique used ef-stand Dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir used not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'issue de l'accord cadre 1594482 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1594482 none required not-allowed false no performance Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1594482 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-14+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-17+01:00 08:00:00+01:00 Dcp- 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon- date et heure d'ouverture données à titre indicatif false 1 fa-wo-rc none S-PF-1594482 Matériels et prestations de maintenance pour le traitement de l'eau des piscines Fourniture de matériel et prestations de maintenance pour le traitement de l'eau des piscines municipales (régulation, circulation)? Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents services other 400000 50500000 43324100 2025-07-23+02:00 2029-07-22+02:00 1 Accord-cadre conclu pour une durée initiale allant du 23/07/2025 ( ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 22/07/2027 reconductible une fois deux ans