17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.tam-voyages.com ORG-0002 TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier Mandataire de 3m 125 rue Léon Trotski - Cs 60014 Montpellier 34075 FRA 31487181500093 MESSNER Loïc Directeur Général 0467076356 marches@tam-way.com ORG-0003 Service des Marchés Montpellier 34000 FRA 10251 0467076356 marches@tam-way.com ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier 34063 FRA 369 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00088198-202430/20242024-02-12Z 2.3 eforms-sdk-1.7 06c54688-4a1a-4685-8beb-1ee4614b2278 3757a6b3-3f6a-4b7d-a687-eb8945623459 2024-02-09+01:00 10:10:01+01:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.tam-voyages.com urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 neg-w-call false 10M422/424 Travaux préparatoires Infrastructures & Equipements Zones anticipées Lignes B2, B3 et B5 - Bus Tram - 10M422/424 Travaux préparatoires nécessaires à l'aménagement de l'espace public pour les lignes B2, B3 et B5 sur les zones anticipées, notamment : - libération des emprises - voirie : démolition des voiries existantes, terrassement, structure de chaussées - travaux de signalisation de déviation et de basculement de circulation - mise en provisoire des réseaux éclairage et SLT Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour chacun des lots works 45100000 34993000 35262000 45111200 Montpellier 34000 FRJ13 FRA LOT-0001 sui-act cf. Rc used true ef-stand cf. Rc used true tp-abil cf. Rc used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false 6077 non-restricted-document FRA official https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6077 Prix unitaires Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture et suivant les conditions prévues dans les documents de la consultation. Marché financé par Montpellier Méditerranée Métropole(budget général, recours à l'emprunt et aux subventions) et payé par Tam, mandataire none true Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire ou membre de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire required not-allowed false no performance Clause emploi insertion : -Lot 1 : 225 heures -Lot 2 : 110 heures Clauses environnementales : cf. notice de respect de l'environnement de l'annexe 7 du CE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6077 Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-04+01:00 17:00:00+01:00 false none none 1 Travaux préparatoires Infrastructures Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 500 000 euro(s) HT works Attention : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (Dce) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une Demande De Candidature uniquement : fournir les documents listés à la rubrique "conditions de participation" (pas de remise d'offre à ce stade) Procédure avec négociation - articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Durée du marché : 24 mois à compter de la notification Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation" Conditions de remise des candidatures : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres" Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme other 45100000 45100000 34993000 35262000 45111200 Montpellier 34000 FRJ13 FRA Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de faire application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique 0 LOT-0002 sui-act cf. Rc used true ef-stand cf. Rc used true tp-abil cf. Rc used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false 6077 non-restricted-document FRA official https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6077 Prix unitaires Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture et suivant les conditions prévues dans les documents de la consultation. Marché financé par Montpellier Méditerranée Métropole(budget général, recours à l'emprunt et aux subventions) et payé par Tam, mandataire none true Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire ou membre de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire required not-allowed false no performance Clause emploi insertion : -Lot 1 : 225 heures -Lot 2 : 110 heures Clauses environnementales : cf. notice de respect de l'environnement de l'annexe 7 du CE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6077 Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-04+01:00 17:00:00+01:00 false none none 2 Travaux préparatoires Equipements Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 250 000 euro(s) HT works Attention : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (Dce) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une Demande De Candidature uniquement : fournir les documents listés à la rubrique "conditions de participation" (pas de remise d'offre à ce stade) Procédure avec négociation - articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Durée du marché : 24 mois à compter de la notification Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation" Conditions de remise des candidatures : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres" Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme other 45100000 45100000 34993000 35262000 45111200 Montpellier 34000 FRJ13 FRA Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de faire application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique 0