16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C3768343-FCAC-265E-736B70BD42C881A9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lachapellesurerdre.fr ORG-0002 Ville de La Chapelle sur Erdre 4409 Rue Olivier de Sesmaisons La Chapelle sur Erdre 44240 FRG01 FRA 55433 GODET Laurent Le Maire 0251818710 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA C3768367-967A-E3B4-355ECC94590D1468 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00089650-202528/20252025-02-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 080f6d69-9ac0-4685-9fed-d69ebfdc8c68 de82a064-e6ff-4c3e-9dc0-e6b2648ee9e0 2025-02-07+01:00 13:18:13+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 25AT-MACP-0040-U Réfection d'un terrain synthétique de football sur le stade du Buisson de la Grolle Réfection d'un terrain synthétique de football sur le stade du Buisson de la Grolle works Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Le marché est conclu pour une durée de 63 jours calendaires. La période de préparation, d'une durée de 4 semaines, n'est pas incluse dans ce délai de réalisation des travaux. A titre indicatif, les travaux seront à réaliser sur les mois de juin et juillet 2025. 45212221 45212221 LOT-0000 sui-act - Une déclaration sur l'honneur, conformément à l'article R2143-3 du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 : 1° pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, pour affirmer qu'il ne se trouve pas dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation ;2° par laquelle le candidat présente les capacités requises pour l'exécution du marché public. Les renseignements sont demandés aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat. - Le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) - Le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat used ef-stand 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil 1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2. 5 références techniques pour des travaux de même nature sur les 5 dernières années, pour des prestations réalisées ou en cours de réalisation faisant apparaitre le montant Ht des travaux, les coordonnées du responsable de la Maîtrise d'ouvrage, l'année de réalisation 3. Un document indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire). 4. Un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 5 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire). A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance used not-allowed no-eu-funds 1596904 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596904 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 cost Prix des prestations (basé sur le Détail Estimatif Quantitatif https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596904 2025-06-28 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-28+01:00 17:00:00+01:00 2025-02-28+01:00 17:00:00+01:00 false none none T-PA-1596904 Réfection d'un terrain synthétique de football sur le stade du Buisson de la Grolle Réfection d'un terrain synthétique de football sur le stade du Buisson de la Grolle works 45212221 45212221 2025-06-01+02:00 63 Pse obligatoire : Pse n°1 : Gazon pour jeu de football et entrainement rugby Pse n°2 : Réalisation de l'entretien hebdomadaire et annuel du terrain synthétique 0