16 true https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CAP Territoires (60) 1 rue de la Chappelle CS 46001 Allonne 60000 FRE22 FRA 51292951400036 +33 365435305 alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 00089682-202528/20252025-02-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 14440e9f-1aac-4f85-9dc0-e2e299c90270 22502dd2-6fdd-4ee2-9b45-77b049df62de 2025-02-07Z 10:06:46Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl econ-aff ORG-0001 bankr-nat Suivant Code de la Commande Publique bankruptcy Suivant Code de la Commande Publique corruption Suivant Code de la Commande Publique cred-arran Suivant Code de la Commande Publique crime-org Suivant Code de la Commande Publique distorsion Suivant Code de la Commande Publique envir-law Suivant Code de la Commande Publique finan-laund Suivant Code de la Commande Publique fraud Suivant Code de la Commande Publique human-traffic Suivant Code de la Commande Publique insolvency Suivant Code de la Commande Publique labour-law Suivant Code de la Commande Publique liq-admin Suivant Code de la Commande Publique misrepresent Suivant Code de la Commande Publique nati-ground Suivant Code de la Commande Publique partic-confl Suivant Code de la Commande Publique prep-confl Suivant Code de la Commande Publique prof-misconduct Suivant Code de la Commande Publique sanction Suivant Code de la Commande Publique socsec-law Suivant Code de la Commande Publique socsec-pay Suivant Code de la Commande Publique susp-act Suivant Code de la Commande Publique tax-pay Suivant Code de la Commande Publique terr-offence Suivant Code de la Commande Publique 6 6 open 25-004 Fourniture de matériel sportif d’intérieur et prestations associées Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel sportif d'intérieur et prestations associées sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France supplies 35000000 15800000 37400000 37412000 37420000 37535291 LOT-0001 ef-stand Capacité technique et financière Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr false no required allowed Voir RC price Prix des fournitures (analyse du DQE) Voir RC quality Animation commerciale de l’accord-cadre Voir RC quality Qualité et pertinence du mémoire technique Voir RC quality Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable Voir RC https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true false required true 2025-03-28+01:00 16:00:00+01:00 false fa-w-rc none 25-00401 Equipements et matériels de piscine Le présent lot a pour objet la fourniture d'équipements et de matériels de piscine sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l’Ile de France. supplies none 5000000 3000000 37412000 37400000 48 LOT-0002 ef-stand Capacité technique et financière Voir RC not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ 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