16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lametro.fr ORG-0002 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRA 20004071500019 le Président 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0003 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRA 1621463 Cellule Marchés 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 580368 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 580690 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00090185-202431/20242024-02-13Z 2.3 eforms-sdk-1.7 c3aed2e9-18a8-4c34-b20f-ac4bb044ee02 08695228-ce25-41cc-807a-1ce5e434ef47 2024-02-09+01:00 15:24:35+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2024-FCS-DAJM-0031 achat de plaques à imprimer en divers matériaux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1, le montant maximal unitaire par an est fixé à 75 000 euro(s) HT. Pour le lot 2, le montant maximal unitaire par an est fixé à 90 000 euro(s) HT. Toutes périodes de reconductions comprises, le montant maximal fixé pour l'ensemble des lots est de 495 000 euro(s) HT. La durée de chaque lot est de un an. Chaque lot est reconductible deux fois un an. Toutes périodes de reconduction comprises, la durée de chaque lot est de 3 ans supplies 495000 44423450 44423450 Territoire de Gam Grenoble 38000 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1417880 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417880 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de GAM false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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