16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.norevie.com ORG-0002 NOREVIE 62 rue Saint-Sulpice Douai 59505 FRA 04595031800027 MARTIN Manuelle Directrice Générale 0327935333 anne-laure.mercurio@norevie.com ORG-0003 Tribunal judiciaire de Douai 47 rue Merlin de Douai Douai 59500 FRA 487957 0327932700 0327875049 tj-douai@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Douai 47 rue Merlin de Douai Douai 59500 FRA 535379 0327932700 0327875049 tj-douai@justice.fr 00090261-202431/20242024-02-13Z 2.3 eforms-sdk-1.7 0d1ba041-24dc-44c2-9f4f-9d95295da259 e9b08b61-68ad-46fd-bfca-f61a273b867d 2024-02-09+01:00 16:41:04+01:00 01 32014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 8open false 2024.03Contrat d'entretien des espaces verts communs des résidences locativesL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitairesservices7731000077310000Diverses résidencesDouai59500FRE11 FRA LOT-0001 ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueVoir Ccpnot-allowed 1418018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges falseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418018 6Cf. Greffe du Tribunal ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions requiredtrue 2024-03-11+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-11+01:0014:00:00+01:00 false 1fa-wo-rc none 01Communauté d'Agglomération de CambraiCommunauté d'Agglomération de CambraiservicesChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Facturation électronique via Freedz other 7731000077310000Diverses résidencesDouai59500FRE11 FRA 2024-04-02+02:00 2027-12-31+01:00 Voir Ccp LOT-0002 ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueVoir Ccpnot-allowed 1418018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges falseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418018 6Cf. Greffe du Tribunal ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions requiredtrue 2024-03-11+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-11+01:0014:00:00+01:00 false 1fa-wo-rc none 02Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin et Communauté de Communes Osartis-MarquionCommunauté d'Agglomération Hénin-Carvin et Communauté de Communes Osartis-MarquionservicesChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Facturation électronique via Freedz other 7731000077310000Diverses résidencesDouai59500FRE11 FRA 2024-04-02+02:00 2027-12-31+01:00 Voir Ccp LOT-0003 ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueVoir Ccpnot-allowed 1418018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges falseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418018 6Cf. Greffe du Tribunal ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions requiredtrue 2024-03-11+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-11+01:0014:00:00+01:00 false 1fa-wo-rc none 03Communauté d'Agglomération du Douaisis, sauf DouaiCommunauté d'Agglomération du Douaisis, sauf DouaiservicesChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Facturation électronique via Freedz other 7731000077310000Diverses résidencesDouai59500FRE11 FRA 2024-04-02+02:00 2027-12-31+01:00 Voir Ccp LOT-0004 ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueVoir Ccpnot-allowed 1418018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges falseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418018 6Cf. Greffe du Tribunal ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions requiredtrue 2024-03-11+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-11+01:0014:00:00+01:00 false 1fa-wo-rc none 04Ville de DouaiVille de DouaiservicesChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Facturation électronique via Freedz other 7731000077310000Diverses résidencesDouai59500FRE11 FRA 2024-04-02+02:00 2027-12-31+01:00 Voir Ccp LOT-0005 ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueVoir Ccpnot-allowed 1418018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. 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Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Facturation électronique via Freedz other 7731000077310000Diverses résidencesDouai59500FRE11 FRA 2024-04-02+02:00 2027-12-31+01:00 Voir Ccp LOT-0006 ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowedno-eu-fundsnot-requtrueVoir Ccpnot-allowed 1418018 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges falseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418018 6Cf. Greffe du Tribunal ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions requiredtrue 2024-03-11+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-11+01:0014:00:00+01:00 false 1fa-wo-rc none 06Communauté de Communes Pévèle-CarembaultCommunauté de Communes Pévèle-CarembaultservicesChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. 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Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. 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