16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.valenceromansagglo.fr/ ORG-0002 Valence Romans Agglo 1, Place Jacques Brel Valence 26000 FRA 20006878100166 DARAGON Nicolas Président 0475813030 achats@valenceromansagglo.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 332423 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 380465 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false ORG-0005 Ville de Valence 2119 Hôtel de Ville Valence 26021 FRA 1622921 0475813030 marches@valenceromansagglo.fr false ORG-0006 Ville de Romans-Sur-Isère 19 Rue Jean Charcot Romans-Sur-Isère 26100 FRA 1622922 0475813030 marches@valenceromansagglo.fr 00090468-202431/20242024-02-13Z 2.3 eforms-sdk-1.7 d99def33-1a41-48eb-8700-d0018ff46e98 be6366e2-ce26-4d39-9d11-fabbc0409fb4 2024-02-12+01:00 12:15:13+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.valenceromansagglo.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marches-publics.valenceromansagglo.fr la gen-pub ORG-0005 http://marches-publics.valenceromansagglo.fr la gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 4 open false 233136 233136_VRA_DCCP_Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : Travaux d'éclairage public et privé La présente consultation concerne les travaux neufs et de rénovation d'éclairage. Le détail des prestations attendues est indiqué dans le règlement de la consultation works 15240000 45311000 34993000 45112100 34928500 LOT-0001 sui-act énoncé dans le Rc used ef-stand énoncé dans le Rc used tp-abil énoncé dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1415481 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415481 none required not-allowed false no performance Une clause sociale est prévue pour tous les bons de commande dont le montant est supérieur ou égal à 100 000 euros HT. Les modalités de calcul sont définies dans le Règlement de la consultation. Une clause environnementale est prévue. Elle porte sur toute zone ou secteur susceptible d'être éligible à la certification ISO 14 0001. La certification est déjà acquise pour la zone Rovaltain appartenant au lot 3 false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415481 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-19+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-20+01:00 12:00:00+01:00 false fa-w-rc none 1 Lot n°1 : Zone géographique Valence Le lot n°1 a pour objet l'exécution des travaux neufs, de rénovation et d'extension de l'éclairage public et privé sur la zone géographique de la Ville de Valence works L'accord-cadre est composé de 4 lots dont les montants estimés annuels sont les suivants : - Lot 1 Zone géographique Valence : Valence Romans agglo : Montant minimum : 340 000 euro(s) Ht (soit 1 360 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 1 000 000 euro(s) Ht (soit 4 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Ville de Valence Montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 210 000 euro(s) Ht (soit 840 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 2 Zone géographique Nord : Valence Romans agglo : Montant minimum : 340 000 euro(s) Ht (soit 1 360 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 1 000 000 euro(s) Ht (soit 4 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Ville de Romans-Sur-Isère : Montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 100 000 euro(s) Ht (soit 400 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 3 Zone géographique Sud A Valence Romans agglo : Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht (soit 680 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 750 000 euro(s) Ht (soit 3 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 4 Zone géographique Sud B Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht (soit 680 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 750 000 euro(s) Ht (soit 3 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an, renouvelable tacitement 3 fois 45311000 34928500 34993000 45112100 34928500 3 LOT-0002 sui-act énoncé dans le Rc used ef-stand énoncé dans le Rc used tp-abil énoncé dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1415481 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415481 none required not-allowed false no performance Une clause sociale est prévue pour tous les bons de commande dont le montant est supérieur ou égal à 100 000 euros HT. Les modalités de calcul sont définies dans le Règlement de la consultation. Une clause environnementale est prévue. Elle porte sur toute zone ou secteur susceptible d'être éligible à la certification ISO 14 0001. La certification est déjà acquise pour la zone Rovaltain appartenant au lot 3 false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415481 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-19+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-20+01:00 12:00:00+01:00 false fa-w-rc none 2 Lot n°2 : Zone géographique Nord Le lot n°2 a pour objet l'exécution des travaux neufs, de rénovation et d'extension de l'éclairage public et privé sur la zone géographique Nord qui comporte les communes de Crepol, Eymeux, Génissieux, Geyssans, Granges Les Beaumont, Hostun, Jaillans, La Baume d'Hostun, Le Châlon, Marches, Montmiral, Mours Saint Eusèbe, Parnans, Peyrins, Rochefort Samson, Romans sur Isère, Saint Bardoux, Saint Christophe et le Laris, Saint Laurent d'Onay, Saint Michel Sur Savasse, Saint Paul Les Romans, Saint Vincent La Commanderie, Triors, Val'Herbasse, Romans sur Isère works L'accord-cadre est composé de 4 lots dont les montants estimés annuels sont les suivants : - Lot 1 Zone géographique Valence : Valence Romans agglo : Montant minimum : 340 000 euro(s) Ht (soit 1 360 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 1 000 000 euro(s) Ht (soit 4 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Ville de Valence Montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 210 000 euro(s) Ht (soit 840 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 2 Zone géographique Nord : Valence Romans agglo : Montant minimum : 340 000 euro(s) Ht (soit 1 360 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 1 000 000 euro(s) Ht (soit 4 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Ville de Romans-Sur-Isère : Montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 100 000 euro(s) Ht (soit 400 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 3 Zone géographique Sud A Valence Romans agglo : Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht (soit 680 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 750 000 euro(s) Ht (soit 3 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 4 Zone géographique Sud B Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht (soit 680 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 750 000 euro(s) Ht (soit 3 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an, renouvelable tacitement 3 fois 45311000 34928500 34993000 45112100 34928500 3 LOT-0003 sui-act énoncé dans le Rc used ef-stand énoncé dans le Rc used tp-abil énoncé dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1415481 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415481 none required not-allowed false no performance Une clause sociale est prévue pour tous les bons de commande dont le montant est supérieur ou égal à 100 000 euros HT. Les modalités de calcul sont définies dans le Règlement de la consultation. Une clause environnementale est prévue. Elle porte sur toute zone ou secteur susceptible d'être éligible à la certification ISO 14 0001. La certification est déjà acquise pour la zone Rovaltain appartenant au lot 3 false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415481 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-19+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-20+01:00 12:00:00+01:00 false fa-w-rc none 3 Lot n°3 : Zone géographique Sud A Le lot n°3 a pour objet l'exécution des travaux neufs, de rénovation et d'extension de l'éclairage public sur la zone géographique Sud A qui comporte les communes d'Alixan, Besayes, Bourg Les Valence, Charpey, Chateaudouble, Chateauneuf Sur Isère, Montélier, Peyrus et Saint Marcel Les Valence works L'accord-cadre est composé de 4 lots dont les montants estimés annuels sont les suivants : - Lot 1 Zone géographique Valence : Valence Romans agglo : Montant minimum : 340 000 euro(s) Ht (soit 1 360 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 1 000 000 euro(s) Ht (soit 4 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Ville de Valence Montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 210 000 euro(s) Ht (soit 840 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 2 Zone géographique Nord : Valence Romans agglo : Montant minimum : 340 000 euro(s) Ht (soit 1 360 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 1 000 000 euro(s) Ht (soit 4 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Ville de Romans-Sur-Isère : Montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 100 000 euro(s) Ht (soit 400 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 3 Zone géographique Sud A Valence Romans agglo : Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht (soit 680 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 750 000 euro(s) Ht (soit 3 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 4 Zone géographique Sud B Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht (soit 680 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 750 000 euro(s) Ht (soit 3 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an, renouvelable tacitement 3 fois 45311000 34928500 34993000 45112100 34928500 3 LOT-0004 sui-act énoncé dans le Rc used ef-stand énoncé dans le Rc used tp-abil énoncé dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1415481 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415481 none required not-allowed false no performance Une clause sociale est prévue pour tous les bons de commande dont le montant est supérieur ou égal à 100 000 euros HT. Les modalités de calcul sont définies dans le Règlement de la consultation. Une clause environnementale est prévue. Elle porte sur toute zone ou secteur susceptible d'être éligible à la certification ISO 14 0001. La certification est déjà acquise pour la zone Rovaltain appartenant au lot 3 false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415481 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-19+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-20+01:00 12:00:00+01:00 false fa-w-rc none 4 Lot n°4 : Zone géographique Sud B Le lot n°4 a pour objet l'exécution des travaux neufs, de rénovation et d'extension de l'éclairage public sur la zone géographique Sud B qui comporte les communes de Barcelone, Beaumont Les Valence, Beauvallon, Chabeuil, Combovin, Etoile Sur Rhône, La Baume-Cornillane works L'accord-cadre est composé de 4 lots dont les montants estimés annuels sont les suivants : - Lot 1 Zone géographique Valence : Valence Romans agglo : Montant minimum : 340 000 euro(s) Ht (soit 1 360 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 1 000 000 euro(s) Ht (soit 4 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Ville de Valence Montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 210 000 euro(s) Ht (soit 840 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 2 Zone géographique Nord : Valence Romans agglo : Montant minimum : 340 000 euro(s) Ht (soit 1 360 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 1 000 000 euro(s) Ht (soit 4 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) Ville de Romans-Sur-Isère : Montant minimum : sans montant minimum - montant maximum : 100 000 euro(s) Ht (soit 400 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 3 Zone géographique Sud A Valence Romans agglo : Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht (soit 680 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 750 000 euro(s) Ht (soit 3 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - Lot 4 Zone géographique Sud B Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht (soit 680 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) - montant maximum : 750 000 euro(s) Ht (soit 3 000 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans) L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an, renouvelable tacitement 3 fois 45311000 34928500 34993000 45112100 34928500 3