1d321098-cce5-4f68-ae0e-ecba7658a9a1-01 cancel Cette procédure est déclarée sans suite. Elle va être remise en ligne dans les jours qui suivent. 16 https://www.haute-vienne.fr ORG-0001 Conseil Départemental Haute-Vienne 11 rue François Chenieux Limoges 87000 FRI23 FRA 2287085170989 +33 555451010 marches-demat@haute-vienne.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Limoges LIMOGES 87000 FRI23 FRA 17870005000010 00090499-202528/20252025-02-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 b8ccf535-219f-41f5-a388-1e7dca7f1b3e 0b5bf475-f1ae-4e69-bfe4-b82ffe59c1af 2025-02-06+01:00 17:10:08+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cg87.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation 2 2 La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum. Il est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les attentes techniques sont définies aux cahiers des clauses techniques particulières de chacun des lots. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. open false Prestations d'accompagnement, paramétrage et infogérance du logiciel CHILL Les prestations attendues sont l'accompagnement, le paramétrage et l'infogérance du logiciel CHILL. services 300000 72200000 LOT-0001 ef-stand DC1 (lettre de candidature) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ef-stand DC2 (déclaration du candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1071554.html none performance Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) not-allowed no required price Prix des prestations 50 quality Valeur technique 50 ORG-0001 https://cg87.e-marchespublics.com 6 Référé précontractuel: délai de 7 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel: 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du marché. Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 1 - Infogérance de l'application on-premise, CHILL et prestations informatiques pour le support technique Infogérance de l'application on-premise, CHILL et prestations informatiques pour le support technique services Il est reconduit de façon expresse par période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. true 72267200 12 LOT-0002 ef-stand DC1 (lettre de candidature) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ef-stand DC2 (déclaration du candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1071554.html none performance Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) not-allowed no required quality valeur technique 60 price prix des prestations 40 ORG-0001 https://cg87.e-marchespublics.com 6 Référé précontractuel: délai de 7 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel: 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du marché. Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 2 - Achat de prestations d'accompagnement au changement et de prestations complémentaires pour la mise en oeuvre du logiciel CHILL en direction des agents en charge de l'accueil et des Travailleurs sociaux du Département de la Haute-Vienne Achat de prestations d'accompagnement au changement et de prestations complémentaires pour la mise en oeuvre du logiciel CHILL en direction des agents en charge de l'accueil et des Travailleurs sociaux du Département de la Haute-Vienne services L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 1 ans et 6 mois, à compter de la date de notification du contrat. La mise en oeuvre des prestations " projet initial " du lot 2 devra être achevée en mars 2026. true 72200000 18