16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.laregion.fr ORG-0002 Région Occitanie 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRA 20005379100014 DELGA Carole Présidente 0561335050 marches.publics@laregion.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059154 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059153 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00091598-202431/20242024-02-13Z 2.3 eforms-sdk-1.7 aea9735a-e7f5-46f5-87f1-1a84f3a133fe 0f2ce90d-919f-4019-9ec6-5952b91127bd 2024-02-12+01:00 12:14:10+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.laregion.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2023-TIC-0584 Prestations de conception, de développement et de maintenance des sites internet de la Région Occitanie Le présent contrat concerne des prestations de maintenance et de développement d'une usine de sites thématiques, de démarches UX/UI pour le portail internet de la Région Occitanie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services 560000 72222300 72222300 Région Occitanie Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc) used ef-stand Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc) used tp-abil Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc) used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1414260 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414260 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414260 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-18+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-19+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Poursuite de la mise en place, du développement et de la maintenance d'une usine de sites sur le portail Internet de la Région Occitanie Poursuite de la mise en place, du développement et de la maintenance d'une usine de sites sur le portail Internet de la Région Occitanie services Conformément à l'article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, les prestations relatives aux outils de testing en ligne et de monitoring éditorial, qualité et accessibilité Web ne font pas l'objet de la présente consultation et sont conclus en application de l'article R2122-8 du code de la commande publique 72222300 72222300 Région Occitanie Toulouse 31000 FRJ23 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc) used ef-stand Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc) used tp-abil Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc) used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1414260 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414260 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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