16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 84DB1E0D-D54D-5E25-47934F0CD518D96E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bordeaux-metropole.fr ORG-0002 Bordeaux Métropole Esplanade Charles de Gaulle Bordeaux 33045 FRI12 FRA 80188 BOST Christine Présidente de Bordeaux Métropole 0556998484 dacp@bordeaux-metropole.fr http://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Cs 21490 Bordeaux 33063 FRI12 FRA 84DB1E32-C3EC-815F-625104960D526F9C 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux Dreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry Bordeaux 33090 FRI12 FRA 84DB1E44-A98A-7A7E-344461FFE37E3DBD 0554689956 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 00009205-20255/20252025-01-08+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 14cf786f-4dea-4160-b552-b0969d77688a 1cad2aa5-703f-4e2a-9736-47638e86c96e 2025-01-07+01:00 12:17:56+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024-CBCM-0010 Marché de tri/ valorisation des tout-venants de déchèterie et des pôles territoriaux de Bordeaux Métropole L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum de l'accord cadre (par lot) : 15 000 000,00 e services 90513000 90513000 territoire métropolitain Bordeaux 33000 FRI12 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1580527 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580527 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La caution personnelle et solidaire est interdite. Les prix sont révisables semestriellement Clause bonus applicable en fonction de la performance en matière de réduction du taux d'enfouissement (en deçà de 20 %). Clause malus applicable a contrario en cas de dépassement de 20 % du taux d'enfouissement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580527 6 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-10+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-10+01:00 17:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 01 Tri et valorisation du Tout-Venant des déchèteries et pôles territoriaux zone Ouest Tri et valorisation du Tout-Venant des déchèteries et pôles territoriaux zone Ouest<br/> services other 15000000 90513000 90513000 territoire métropolitain Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2025-09-01+02:00 48 Pse facultative " Caractérisations supplémentaires par Intelligence Artificielle" : Dans le cas où le titulaire propose cette Pse facultative, il devra préciser dans son offre les capacités des caractérisations visuelles, les limites de l'outil Ia, les avantages ou inconvénients, et expliciter précisément le mode opératoire prévu et le niveau de fiabilité de l'outil conformément à l'article 2.7 du Cctp 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1580527 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580527 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La caution personnelle et solidaire est interdite. Les prix sont révisables semestriellement Clause bonus applicable en fonction de la performance en matière de réduction du taux d'enfouissement (en deçà de 20 %). Clause malus applicable a contrario en cas de dépassement de 20 % du taux d'enfouissement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580527 6 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-10+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-10+01:00 17:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 02 Tri et valorisation du Tout-Venant des déchèteries et pôles territoriaux zone Est Tri et valorisation du Tout-Venant des déchèteries et pôles territoriaux zone Est<br/> services other 15000000 90513000 90513000 territoire métropolitain Bordeaux 33000 FRI12 FRA 2025-09-01+02:00 48 Pse facultative " Caractérisations supplémentaires par Intelligence Artificielle" : Dans le cas où le titulaire propose cette Pse facultative, il devra préciser dans son offre les capacités des caractérisations visuelles, les limites de l'outil Ia, les avantages ou inconvénients, et expliciter précisément le mode opératoire prévu et le niveau de fiabilité de l'outil conformément à l'article 2.7 du Cctp 0