16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 574A9E59-C861-71C9-35B5383120BDF534 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chalons-agglo.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomeration de Châlons en Champagne Hôtel de Ville Place Foch Châlons-En-Champagne 51000 FRF23 FRA 55802 JESSON Jacques Président 0326261760 contact@chalons-agglo.fr ORG-0003 Coommunauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne Service Commande publique-Achats 26 rue Joseph-Marie Jacquard Chalons En Champagne 51000 FRF23 FRA 574A9E9E-97BE-DB06-C2DC012F17E2A660 commande publique 0326697001 achats-marches@chalonsenchampagne.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA 574A9EBB-C68A-CD72-6B706119FCA5C73F 0326668687 0326210187 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 00092066-202529/20252025-02-11+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 2ee5eebd-c205-432c-867d-1db4e6eb980e 3bb11610-23ce-444d-bbb2-26c4f246e5dc 2025-02-10+01:00 10:11:48+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://chalons-agglo.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 25CAS003 Diagnostic avant travaux, analyse amiante et géodétection des réseaux Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum mono-attributaire de services 3 lots Lieu d'exécution Renseigné dans chaque bon de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit, par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans services 71621000 71621000 26 rue Joseph-Marie Jacquard Châlons-En-Champagne 51009 FRF23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Qualification - Accréditation par le Cofrac (Comité Français d'Accréditation) ou par des organismes d'accréditation signataires des accords dit «European Agreement» en cours de validité pour les lot n°1 et 2 - Pour les lots n°1 et 2 : Les intervenants doivent être en possession d'un Catec (Certificat d'Aptitude à Travailler en Espaces Confinés dans les domaines de l'assainissement) used not-allowed no-eu-funds not-requ true L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit, par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans not-allowed 1596694 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596694 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596694 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-31+02:00 16:00:00+02:00 2025-03-31+02:00 16:05:00+02:00 Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne false 1 fa-wo-rc none 1 Diagnostics et contrôles des réseaux assainissement eaux usées et eaux pluviales Diagnostics et contrôles des réseaux assainissement eaux usées et eaux pluviales services Diagnostics et contrôles des réseaux assainissement eaux usées et eaux pluviales other 1225000 71621000 71621000 26 rue Joseph-Marie Jacquard Châlons-En-Champagne 51009 FRF23 FRA 2025-05-01+02:00 48 3 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. 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