16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRA 26130008100484 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRA 780330 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRA 780329 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00093239-202432/20242024-02-14Z 2.3 eforms-sdk-1.7 03036d5e-549a-47dd-a08e-63960f7477d3 0bbc1aff-f295-48ff-8b7f-b0fb6df47cd4 2024-02-13+01:00 14:15:56+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-0080 Fourniture de papier en rouleaux pour Imprimantes thermiques - Papier pour " carte Repas" L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 36000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'estimation quantitative annuelle est d'environ 1 500 rouleaux (AP-HM) supplies 30197630 22993000 Ap-Hm Plateforme Logistique - 167 Chemin Saint Louis au Rove Marseille 13016 FRL04 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1419225 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1419225 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1419225 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-18+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-18+01:00 14:00:00+01:00 Marseille false 1 fa-wo-rc none F-PF-1419225 Fourniture de papier en rouleaux pour Imprimantes thermiques - Papier pour " carte Repas" L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 36000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'estimation quantitative annuelle est d'environ 1 500 rouleaux (AP-HM) supplies Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent other other 30197630 22993000 Ap-Hm Plateforme Logistique - 167 Chemin Saint Louis au Rove Marseille 13016 FRL04 FRA 2024-04-15+02:00 12 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction