16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRA 21060029200010 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRA 675664 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRA 675663 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 00093838-202432/20242024-02-14Z 2.3 eforms-sdk-1.7 cb80dd33-5370-4e6c-a4ff-9d203db79bf8 97ebd046-9a3d-4bbd-b370-68954a308415 2024-02-13+01:00 12:24:19+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 20230467 Maintenance et remplacement de pièces pour les machines de nettoyage Le marché concerne la maintenance et le remplacement de pièces pour les machines de nettoyage. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. montants pour la première période : Lot 1 : Minimum = 3 200 euro(s) HT / Maximum = 79 000 euro(s) HT Lot 2 : Minimum = 1 800 euro(s) HT / Maximum = 96 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction supplies 39713410 39713410 Cannes Cannes 06400 FRL03 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1419316 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1419316 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. - Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement - Taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel - Financement sur fonds propres - Aucune clause de garantie financière prévue ni d'avance - Les prix sont révisables trimestriellement. - La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1419316 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-18+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-18+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Maintenance et remplacement de pièces des machines de nettoyage Maintenance et remplacement de pièces des machines de nettoyage marques Nilfisk et Tennant supplies other 39713410 90900000 Cannes Cannes 06400 FRL03 FRA Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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