16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-toulon.fr ORG-0002 Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer Direction des achats de territoire 54, rue Henri Sainte Claire Deville Toulon 83056 FRA 26830012600177 LE BRAS Yann Directeur du CHITS 0483772192 0483772167 marches-ght83@ch-toulon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRA 1417174 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRA 1417173 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00094504-202432/20242024-02-14Z 2.3 eforms-sdk-1.7 3099a123-5bc8-4bf0-85e6-9b1da670bb21 175bcdfd-2b83-4530-9fe7-76af8c63db22 2024-02-12+01:00 16:22:57+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 24DAT0012 Prestations de produit de santé à la charge des établissements membres du groupement de commande Prestations de transports de produits de santé à la charge des établissements membres du groupement de commande. La nature des prestations et les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Le présent accord-cadre est assujetti à l'obligation de résultat services 60100000 60100000 54, rue Henri Sainte Claire Deville Toulon 83056 FRL05 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Copie de l'inscription au registre des transporteurs et loueurs (article L.133-1 à L33-9 du Code de Commerce) Cf Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cf Rc used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Copie des habilitations Adr relatives au transport des matières dangereuses par route en cours de validité Cf Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1416499 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416499 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416499 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-14+01:00 13:00:00+01:00 Toulon false none none 1 Prestations de transports de produits de santé pour la zone Var Ouest Prestations de transports de produits de santé pour la zone Var Ouest Zone géographique : Toulon;La Seyne sur Mer;La Garde;Hyères;Pierrefeu-du-Var;Brignoles Établissements concernés : Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer; Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne à Toulon; Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers;Hôpital Renée Sabran;Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var;Centre Hospitalier Jean Marcel de Brignoles services other 60100000 60100000 54, rue Henri Sainte Claire Deville Toulon 83056 FRL05 FRA 2 renouvelable par tacite reconduction par période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Copie de l'inscription au registre des transporteurs et loueurs (article L.133-1 à L33-9 du Code de Commerce) Cf Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cf Rc used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Copie des habilitations Adr relatives au transport des matières dangereuses par route en cours de validité Cf Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1416499 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416499 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416499 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-14+01:00 13:00:00+01:00 Toulon false none none 2 Prestations de transports de produits de santé pour la zone Var est Prestations de transports de produits de santé pour la zone Var Est zone géographique : Draguignan;Fréjus;Saint Raphaël;Saint-Tropez Établissements concernés : Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan;Polyclinique Notre Dame à Draguignan;Centre Hospitalier de Saint-Tropez services other 60100000 60100000 54, rue Henri Sainte Claire Deville Toulon 83056 FRL05 FRA 2 renouvelable par tacite reconduction par période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Copie de l'inscription au registre des transporteurs et loueurs (article L.133-1 à L33-9 du Code de Commerce) Cf Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. 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Copie des habilitations Adr relatives au transport des matières dangereuses par route en cours de validité Cf Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1416499 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416499 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416499 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-14+01:00 13:00:00+01:00 Toulon false none none 3 Prestations de transports de produits de santé pour le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphael Prestations transports de produits de santé pour le Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël zone géographique : Fréjus;Saint Raphaël Établissements concernés : Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël services other 60100000 60100000 54, rue Henri Sainte Claire Deville Toulon 83056 FRL05 FRA 2 renouvelable par tacite reconduction par période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions