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PROCEDURE
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PROCEDURE
16
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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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Bordeaux Métropole
Esplanade Charles de Gaulle
Bordeaux
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BOST Christine
Présidente de Bordeaux Métropole
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Tribunal administratif de Bordeaux
9 Rue Tastet
Cs 21490
Bordeaux
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CCIRA de Bordeaux
Dreets Nouvelle-Aquitaine
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Bordeaux
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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2024-CCB-0005
Etudes faune, flore et zones humides sur le territoire de la Ville de Bordeaux
La date indiquée de commencement du marché est donnée à titre indicative
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Dans le cadre de sa stratégie d'amélioration de la prise en compte de la biodiversité et des zones humides dans sa gestion et ses aménagements de ses espaces verts (parcs, jardins, squares…), ses terrains de sports et ses cimetières, la Ville de Bordeaux souhaite identifier le plus en amont possible les différents enjeux écologiques de son territoire. Pour ce faire, la collectivité doit se doter de tous les outils nécessaires permettant l'appropriation de connaissances naturalistes. Les données produites dans le cadre de ce marché viendront nourrir l'observatoire de la Biodiversité qui est en place sur le territoire de Bordeaux Métropole.
En tant que propriétaire foncier et gestionnaire d'espace public, la Ville doit également proposer des mesures de gestion en adéquation avec le contexte écologique de son territoire. De plus, ces mesures peuvent être intégrées dans des prescriptions pour optimiser un aménagement au niveau de son impact écologique ou dans des plans de gestion écologiqu<br/>
services
1000000
71313000
71313000
Les espaces concernés sont des sites en propriété de la Ville de Bordeaux, comme par exemple :
- Parcs et jardins
- Cimetières
- Espaces sportifs
Bordeaux
33000
FRI12
FRA
LOT-0001
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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6
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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préconisations de gestion écologiques des espaces verts et élaboration de plans de gestion écologiques, indice de Potentialité Ecologique (IPE)
préconisations de gestion écologiques des espaces verts et élaboration de plans de gestion écologiques, indice de Potentialité Ecologique (IPE) &lt;br/&gt;
services
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71313000
71313000
Les espaces concernés sont des sites en propriété de la Ville de Bordeaux, comme par exemple :
- Parcs et jardins
- Cimetières
- Espaces sportifs
Bordeaux
33000
FRI12
FRA
2025-05-05+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
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Ecologue de suivi de chantier
Ecologue de suivi de chantier &lt;br/&gt;
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71313000
Les espaces concernés sont des sites en propriété de la Ville de Bordeaux, comme par exemple :
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- Cimetières
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Bordeaux
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges