16 ORG-0001 Centre Hospitalier de Périgueux, établissement support du GHT de Dordogne 80 avenue Georges Pompidou Cs 61205 Périgueux 24019 FRI11 FRA 26240580600015 0553453054 dae.marches@ch-perigueux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 9 RUE TASTET BP 947 Bordeaux Cedex 33063 FRI12 FRA 17330005400025 0556993800 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0002 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry BORDEAUX Cedex 33090 FRI12 FRA 130 029 275 00026 05 54 68 99 56 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 00097304-202531/20252025-02-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 1c25d291-1980-48b8-b9b6-7cb58536891d ac2324e0-97e0-41f2-a375-69d35f7ce975 2025-02-12+02:00 10:59:50+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 32 32 open all GHT25010 Vérification et l'entretien en matière de sécurité incendie Les prestations sont réparties en 32 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat propre à chaque lot est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre mentionnée au point 2.1.3 est en Euros HT (tous lots confondus) services Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. supplies 17080000 50413200 44482000 35110000 24951210 LOT-0001 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 1 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CH PERIGUEUX Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0002 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 2 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH PERIGUEUX Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0003 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 3 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage pour le CH PERIGUEUX Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0004 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 4 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CH LANMARY Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0005 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 5 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH LANMARY Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0006 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 6 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage pour le CH LANMARY Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0007 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 7 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CHIC RDD Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0008 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 8 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CHICRDD Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0009 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 9 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage pour le CHICRDD Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0010 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 10 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH SAINT ASTIER Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0011 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 11 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CH VAUCLAIRE Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0012 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 12 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH VAUCLAIRE Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0013 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 13 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CH DOMME Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0014 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 14 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH DOMME Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0015 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 15 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage pour le CH DOMME Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0016 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 16 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CH EXCIDEUIL Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0017 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 17 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH EXCIDEUIL Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0018 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 18 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage pour le CH EXCIDEUIL Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0019 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 19 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CH BERGERAC Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0020 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 20 Contrat de vérification des colonnes sèches pour le Centre Hospitalier de BERGERAC Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0021 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 21 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH BERGERAC Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0022 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 22 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage pour le CH BERGERAC Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0023 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 23 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CH SARLAT Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0024 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 24 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH SARLAT Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0025 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 25 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage pour le CH SARLAT Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0026 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 26 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie pour le CH BELVES Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0027 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 27 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs pour le CH BELVES Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0028 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 28 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage pour le CH BELVES Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0029 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 29 Contrat de vérification et d'entretien des Systèmes de Sécurité Incendie CH NONTRON Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0030 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 30 Contrat de vérification des colonnes sèches CH NONTRON Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0031 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 31 Contrat de vérification, d'entretien et de fourniture des extincteurs CH NONTRON Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 24951210 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0032 ef-stand Se référer au règlement de la consultation sui-act Se référer au règlement de la consultation tp-abil Se référer au règlement de la consultation no-eu-funds true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations FRA Sécurité non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique : les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u8CdlnakHv 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-17+02:00 10:00:00+02:00 false fa-mix none Lot 32 Contrat de vérification et d'entretien des installations de désenfumage CH NONTRON Il s'agit d'un accord-cadre mixte : à bons de commandes et à marchés subséquents. Le contrat est conclu à compter du 1er/04/2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi) jusqu'au 31.03.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50413200 44482000 35110000 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières