16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA9AB4B959-E036-F72E-AA86676C621F7497 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://rhonehabitat.fr/ ORG-0002 RHONE HABITAT 901036 rue Simone VeilBrignais69530FRK26FRA42935 le Directeur Général0482904082aws_odr@opacdurhone.fr ORG-0003 Groupe Deux Fleuves 6 rue Simone VeilBrignais69530FRK26FRA9AB4B9A8-CDF4-052D-C1097DD8EA4775CF Service marchés0482904083aws_odr@opacdurhone.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue DuguesclinLyon69003FRK26FRA9AB4B9BA-A08A-958B-1C8695EB50908537 04781410100478141065greffe.ta-lyon@juradm.fr00098183-202531/20252025-02-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 ff55a677-2e71-41ef-ba6b-5254e2d1b8b3e539f533-9060-427c-acc2-60379e9d4c6c2025-02-11+01:0017:36:51+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://rhonehabitat.fr/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open falseDFAM_FB_GLEIZE MOE CHARMILLESGLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2GLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2 Les prestations s'exécuteront sous forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de minimum mais comporte un montant maximum de 250 000 euro(s) HT pour sa durée totale. Les missions de l'accord-cadre sont décomposées en phases techniques et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes : Mission conception + Mission de base + Accompagnement et contrôle + OPC + Réalisation du Dossier loi sur l'eau + Réalisation de la synthèse des réseaux + Assistance aménageur. Budget prévisionnel des travaux : 2 300 000 euro(s) HT Minimum requis : - Effectif minimum : 1 architecte conformément à l'article 3 de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture. - La compétence architecturale doit être portée par le mandataire du groupement. - Compétences mini requises pour candidat ou groupement : Architecturales - Urbanistiques - Qualité environnementale - Etudes VRD - Paysagères - OPCservicesLa durée de l'accord-cadre s'étend de la date de notification à la fin du délai de Garantie de Parfait Achèvement (G.P.A) des travaux. Les bons de commande peuvent être émis durant cette période. Cette durée est justifiée par l'opération de travaux à laquelle se rapporte l'accord-cadre. La bonne gestion du chantier nécessite le suivi par un unique maître d'oeuvre, titulaire du présent marché. Une visite facultative du site est possible. Les modalités de réalisation de la visite sont indiquées dans le règlement de la consultation7121000071300000Zac des CharmillesGleize69400FRK26 FRALOT-0000 sui-act- Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre), - Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, Rcs, délégation...), - Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1 ou équivalent)used ef-stand- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Effectifs moyens annuels du candidat ; - Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Les certificats de qualification professionnelle exigés à l'article 6 du présent règlement de la consultation (ou tout moyen de preuve équivalent, ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres). - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;used otherRéférences des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : 1 architecte conformément à l'article 3 de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l'architectureallowedno-eu-fundst-requfalse 1598179non-restricted-documentFRAofficial https://rhonehabitat.fr/ nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa50qualityValeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note synthétique poi-exa50costPrix au regard du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15981796se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-14+01:0012:00:00+01:002025-03-14+01:0016:00:00+01:00Brignais false1fa-wo-rc noneS-PF-1598179GLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2GLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2 Les prestations s'exécuteront sous forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de minimum mais comporte un montant maximum de 250 000 euro(s) HT pour sa durée totale. Les missions de l'accord-cadre sont décomposées en phases techniques et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes : Mission conception + Mission de base + Accompagnement et contrôle + OPC + Réalisation du Dossier loi sur l'eau + Réalisation de la synthèse des réseaux + Assistance aménageur. Budget prévisionnel des travaux : 2 300 000 euro(s) HT Minimum requis : - Effectif minimum : 1 architecte conformément à l'article 3 de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture. - La compétence architecturale doit être portée par le mandataire du groupement. - Compétences mini requises pour candidat ou groupement : Architecturales - Urbanistiques - Qualité environnementale - Etudes VRD - Paysagères - OPCservices7121000071300000Zac des CharmillesGleize69400FRK26 FRA 2025-06-29+02:0048