16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRA 24370075400035 le Président Président 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 1114590 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false ORG-0004 Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val De Loire 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651 Tours Cedex 3 37206 FRA 1627054 Direction des achats et de la Commande publique 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr false ORG-0005 Commune de Fondettes Mairie de Fondettes 35 Rue Eugéne Gouin, null Fondettes 37230 FRA 1627055 0247801111 achats@fondettes.fr false ORG-0006 Commune de Saint-Cyr-sur-Loire Mairie de Saint Cyr null Parc de la Perraudière, null Saint Cyr Sur Loire 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650 Euro(s) TTC Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 13390650 09134200 09134200 Voir détail des sites annexé au cahier des charges Tours 37000 FRB04 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1421018 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/05/2024 ou à compter de la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure à cette date. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de chaque collectivité false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Délai de livraison poi-exa 75 price Prix des prestations https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-03-19+01:00 16:00:00+01:00 2024-03-20+01:00 10:00:00+01:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture et livraison par camion-citerne de gasoil (B7) et de sans-plomb (E5, E10) Fourniture et livraison par camion-citerne de gasoil (B7) et de sans-plomb (E5, E10) pour alimenter les cuves des sites communaux et métropolitains Montant (exprimé en TTC) estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 140 000,00 Euro(s) TTC Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Tous les montants estimatifs inscrits dans l'avis sont exprimés en Ttc other 09134200 09134000 Voir détail des sites annexé au cahier des charges Tours 37000 FRB04 FRA 2024-05-01+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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