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Fournitures - 254-2019

02/01/2019    S1

France-Carmaux: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2019/S 001-000254

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Carmaux
Numéro national d'identification: 21810060000012
Adresse postale: services techniques municipaux — 124 avenue du Roucan
Ville: Carmaux
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81400
Pays: France
Courriel: betude@carmaux.fr
Téléphone: +33 563801106
Fax: +33 536366617
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.carmaux.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture des denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale

II.1.2)Code CPV principal
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande. Le marché est divisé en 12 lots. Il est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualites environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 60 000 EUR HT, maxi/an 95 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entrées chaudes/entrées froides

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Entrées chaudes/entrées froides.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 6 500, maxi/an 10 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf, veau, agneau/mouton, porc, charcuterie cuite et sèche

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf, veau, agneau/mouton, porc, charcuterie cuite et sèche.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 20 000 EUR HT, maxi/an 40 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes, volailles surgelées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Viandes, volailles surgelées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 20 000 EUR HT, maxi/an 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons surgelés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 Poisson congelé
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Poissons surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 6 000 EUR HT, maxi/an 9 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers/BOF

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers/BOF.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 20 000 EUR HT, maxi/an 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles/lapins

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Volailles/lapins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 9 000 EUR HT, maxi/an 12 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes surgelés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 20 000 EUR HT, maxi/an 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 15 000 EUR HT, maxi/an 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts surgelés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Desserts surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualites environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 15 000 EUR HT, maxi/an 20 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes cuites, abats cuits

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Viandes cuites, abats cuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 8 000 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plats élaborés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Plats élaborés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 6 000 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/02/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 05/05/2019
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/02/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/12/2018