Fournitures - 254-2019

02/01/2019    S1    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Carmaux: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2019/S 001-000254

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Carmaux
21810060000012
services techniques municipaux — 124 avenue du Roucan
Carmaux
81400
France
Téléphone: +33 563801106
Courriel: betude@carmaux.fr
Fax: +33 536366617
Code NUTS: FRJ27

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.carmaux.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture des denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale

II.1.2)Code CPV principal
15100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande. Le marché est divisé en 12 lots. Il est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualites environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 60 000 EUR HT, maxi/an 95 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entrées chaudes/entrées froides

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Entrées chaudes/entrées froides.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 6 500, maxi/an 10 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf, veau, agneau/mouton, porc, charcuterie cuite et sèche

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf, veau, agneau/mouton, porc, charcuterie cuite et sèche.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 20 000 EUR HT, maxi/an 40 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes, volailles surgelées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Viandes, volailles surgelées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 20 000 EUR HT, maxi/an 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons surgelés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Poissons surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 6 000 EUR HT, maxi/an 9 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers/BOF

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers/BOF.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 20 000 EUR HT, maxi/an 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles/lapins

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Volailles/lapins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 9 000 EUR HT, maxi/an 12 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes surgelés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 20 000 EUR HT, maxi/an 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 15 000 EUR HT, maxi/an 25 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts surgelés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Desserts surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualites environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 15 000 EUR HT, maxi/an 20 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes cuites, abats cuits

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Viandes cuites, abats cuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 8 000 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plats élaborés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300
15300000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Cuisine Centrale 2 rue Jacques Virazels — 81400 Carmaux

II.2.4)Description des prestations:

Plats élaborés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Des épreuves et garanties apportées en matière de qualité des denrées alimentaires et de qualité du service / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Les normes qualités environnementales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits proposés / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 10 mois à compter du 1.3.2019. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois à compter du 1.1.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fonds propres de la Ville de Carmaux

II.2.14)Informations complémentaires

Mini/an 6 000 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/02/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 05/05/2019
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/02/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
Toulouse
31068
France
Téléphone: +33 562735757
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/12/2018