Fournitures - 2275-2022

04/01/2022    S2

France-Le Plessis-Bouchard: Caisses à compost

2022/S 002-002275

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: syndicat Emeraude
Numéro national d'identification: 25950236700024
Adresse postale: parc d'activités des Colonnes 12 rue marcel dassault
Ville: Le Plessis Bouchard
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95130
Pays: France
Courriel: Adm@syndicat-emeraude.fr
Téléphone: +33 134119288
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.syndicat-emeraude.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_GZGoHtZ0Yd
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_GZGoHtZ0Yd
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de composteurs et d'équipements facilitant la pratique du compostage

Numéro de référence: 2022/GC-01
II.1.2)Code CPV principal
39234000 Caisses à compost
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de composteurs en plastique et en bois, de lombricomposteurs et d'équipements facilitant la pratique de compostage (bioseaux et aérateurs de compost)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 : fourniture et livraison de composteurs individuels et bioseaux en plastique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

territoire des 3 syndicats constituant le groupement de commandes

II.2.4)Description des prestations:

composteur petit modèle plastique de volume compris entre 300 et 400 litres ; composteur grand modèle plastique de volume compris entre 500 et 700 litres ;bioseau de volume compris entre 6 et 10 litres ;

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

a l'issue du 31/12/2022, marché reconductible 3 fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 : fourniture et livraison de composteurs individuels en bois

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

territoire des 3 syndicats constituant le groupement de commandes

II.2.4)Description des prestations:

composteur en bois petit modèle, compris entre 300 et 400 litres,composteur en bois moyen modèle, compris entre 550 et 650 litres,composteur en bois grand modèle, compris entre 700 et 900 litres,outils de communication

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

a l'issue du 31/12/2022, marché reconductible 3 fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 : fourniture et livraison de lombricomposteurs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

territoire des 3 syndicats constituant le groupement de commandes

II.2.4)Description des prestations:

matériel comprenant : le lombricomposteur d'une capacité suffisante pour traiter les déchets d'une famille de 4 personnes, la souche de vers (avec envoi différé), la notice de montage, le guide du lombricompostage et le bon de garantie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

a l'issue du 31/12/2022, marché reconductible 3 fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 : fourniture et livraison d'aérateurs de compost

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39714100 Aérateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

territoire des 3 syndicats constituant le groupement de commandes

II.2.4)Description des prestations:

aérateur de compost en forme de ressort pouvant être vissé facilement dans le compost

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

a l'issue du 31/12/2022, marché reconductible 3 fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

accord-Cadre à bons de commande lancé en groupement pour le compte des syndicats azur, emeraude et TRI-ACTION

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/01/2022
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/02/2022
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

remise en concurrence en prévision de l'échéance

VI.3)Informations complémentaires:

les informations relatives aux modalités d'ouverture des offres sont données à titre purement indicatif

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/12/2021