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Fournitures - 3043-2020

06/01/2020    S3    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Brignoles: Véhicules à moteur

2020/S 003-003043

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Brignoles
Adresse postale: Hôtel de Ville — 9 place Carami
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05
Code postal: 83170
Pays: France
Point(s) de contact: Direction commande publique
Courriel: dcp@brignoles.fr
Téléphone: +33 494862217
Fax: +33 494591693

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.brignoles.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de véhicules neufs pour la commune en 5 lots — année 2019

Numéro de référence: 59-2019
II.1.2)Code CPV principal
34100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de véhicules neufs en 5 lots pour la commune — année 2019.

Divisée en 5 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant ci-dessous:

— lot nº 01: 1 utilitaire grand volume pour le service restauration scolaire,

— lot nº 02: 1 fourgon pour le service événementiel (festivités),

— lot nº 03: 1 camion benne pour la direction des services techniques et de l’environnement,

— lot nº 04: 1 véhicule polyvalent type fourgonnette pour la direction des services techniques et de l’environnement,

— lot nº 05: 2 utilitaires pour le service espaces verts.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 114 406.40 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Utilitaire grand volume pour le service restauration scolaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 01: 1 utilitaire grand volume pour le service restauration scolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Date de notification du lot: 2.1.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgon pour le service événementiel (festivités)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 02: 1 fourgon pour le service événementiel (festivités).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Date de notification du lot: 2.1.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Camion benne pour la direction des services techniques et de l’environnement

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34134200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 03: 1 camion benne pour la direction des services techniques et de l’environnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Date de notification du lot: 2.1.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicule polyvalent type fourgonnette pour la direction des services techniques et de l’environnement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 04: véhicule polyvalent type fourgonnette pour la direction des services techniques et de l’environnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Date de notification du lot: 2.1.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 utilitaires pour le service espaces verts

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 05: 2 utilitaires pour le service espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Date de notification du lot: 2.1.2020.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 59-1/2019
Lot nº: 01
Intitulé:

Utilitaire grand volume pour le service restauration scolaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Renault BSA
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 010.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 59-2/2019
Lot nº: 02
Intitulé:

Fourgon pour le service événementiel (festivités)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCAB
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 609.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 59-3/2019
Lot nº: 03
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BSA
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 360.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 59-4/2019
Lot nº: 04
Intitulé:

Lot nº 04 : 1 véhicule polyvalent type fourgonnette pour la direction des services techniques et de l’environnement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCAB
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 505.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 59-5/2019
Lot nº: 05
Intitulé:

2 utilitaires pour le service espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCAB
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 922.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — CS 40510
Ville: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),

— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),

— recours contractuel: articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: articles L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/01/2020