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Fournitures - 4367-2020

07/01/2020    S4

France-Orléans: Projecteurs orientables

2020/S 004-004367

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'appareils d'éclairage de type projecteurs Led et accessoires (diffuseurs et volet 4 faces) pour le musée des beaux-arts d'Orléans

Numéro de référence: M19s0095
II.1.2)Code CPV principal
31518600 Projecteurs orientables
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur les prestations de fourniture d'appareils d'éclairage de type projecteurs Led et accessoires (diffuseurs et volet 4 faces) pour le musée des beaux-arts d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 12 000 EUR (TTC) et un maximum annuel de 120 000 EUR (TTC).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31527000 Spots
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation porte sur les prestations de fourniture d'appareils d'éclairage de type projecteurs Led et accessoires (diffuseurs et volet 4 faces) pour le musée des beaux-arts d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum annuel de 12 000 EUR (TTC) et un maximum annuel de 120 000 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère nº 2: garanties proposées: durée de la garantie, modalités et délais d'intervention proposés durant cette période de garantie: voir sous-critères dans les renseignements complémentaires / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère nº 3: garanties apportées par les candidats quant à leur capacité à respecter les délais de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Critère nº 1: prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 179-435499
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ramo
Adresse postale: 4 rue de la Rochefoucauld
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande passé pour un montant minimal de 10 000 EUR HT et un montant maximal de 100 000 EUR HT par période de 1 an soit un montant minimal total de 30 000 EUR HT et un montant maximal total de 300 000 EUR HT (durée du contrat: 3 ans non reconductible).

Sous-critères du critère nº 2:

— sous-critère 2-1: majoration de la durée de garantie minimale de 5 ans (sous-pondération: 10 %),

— sous-critère 2-2: qualité des moyens mis en œuvre pour appliquer la garantie appréciée sur la base de l'article 6 du CCTP (sous-pondération: 10 %).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/01/2020