Fournitures - 4609-2018

06/01/2018    S4

France-Martigues: Fruits, légumes et produits connexes

2018/S 004-004609

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Ville: Martigues Cedex
Code NUTS: FRL04 Not specified
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: marches-publics@ville-martigues.fr
Téléphone: +33 442443022

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://ville-martigues.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale de la ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Ville: Martigues Cedex
Code NUTS: FRL04 Not specified
Pays: France
Courriel: marches-publics@ville-martigues.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ville-martigues.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ville-martigues.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Ville de Martigues — DEE — cuisine centrale
Ville: Martigues Cedex
Code NUTS: FRL04 Not specified
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Ortolan
Courriel: marches-publics@ville-martigues.fr
Téléphone: +33 442814369

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://ville-martigues.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://ville-martigues.marcoweb.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Denrées alimentaires à valeurs ajoutées

Numéro de référence: 2017-F-0024
II.1.2)Code CPV principal
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues et le Centre communal d'action sociale de la ville de Martigues.

Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Martigues.

Accord-cadre à bons de commande comportant 10 lots séparés (1b à 10b) pour les services de la cuisine centrale municipale, le restaurant municipal et réceptions, la Halle de Martigues, la Petite enfance et le CCAS de la ville de Martigues.

Accord-cadre sans minimum, ni maximum à bons de commande.

Durée: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible 1 fois par période annuelle.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 10 704 260.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de terroir

Lot nº: 1B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viande fraîche de terroir.

Le candidat devra s'engager à choisir des animaux issus de filières utilisant des aliments pour animaux sans OGM.

Jours et heures de livraison:

— cuisine centrale (section A): 1 jour par semaine, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 1 jour par semaine au minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C) de manière occasionnelle, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum.

Estimation moyenne annuelle: 17 800 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire du lot 1b devra être rempli au minimum à 80 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais de saison

Lot nº: 2B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes frais de saison.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Lieux et jours de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section b): 2 jours par semaine au minimum, uniquement la matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00,

— le CCAS (section E): de façon ponctuelle dans les différents foyers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 253 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 126 500 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli à 100 %.

Obligation de répondre aux sections ville de Martigues et CCAS de la ville de Martigues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes 4-5e gamme

Lot nº: 3B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes 4-5e gamme.

Lieux et horaires de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine minimum uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine minimum uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— la Halle de Martigues (section D): selon les manifestations, uniquement le matin de 7:30 à 10:00.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 183 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 91 550 EUR HT.

Les candidats devront s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain frais maison bio

Lot nº: 4B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pain frais maison bio.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée alimentaire pouvant contenir des OGM.

Modalités de livraisons:

— cuisine centrale: 1 fois par mois: le matin entre 5:00 et 5:30 pour la 1re tournée des chauffeurs de la cuisine centrale et entre 7:00 et 8:00 pour la 2e tournée des chauffeurs de la cuisine centrale,

— Petite enfance (section C): 1 jour par semaine uniquement le matin de 7:30 à 8:30.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum avec bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 13 000 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli à 100 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande surgelée bio

Lot nº: 5B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viande surgelée bio.

Afin d'éviter les pertes, les produits doivent, au moment de la livraison comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DDM.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Modalités de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 207 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 103 600 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 80 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés bio

Lot nº: 6B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de légumes surgelés bio.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Afin d'éviter les pertes, les produits doivent, au moment de la livraison, comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DDM.

Modalités de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 96 160.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 48 080 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 80 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles bio BOF

Lot nº: 7B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits laitiers et avicoles bio BOF.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Modalités de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine au minimum uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 310 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 155 200 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 80 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais bio

Lot nº: 8B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes frais bio.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Modalités de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 224 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 112 200 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli à 100 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes 4-5e gamme bio

Lot nº: 9B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes 4-5e gamme bio.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

La date limite de consommation devra être au minimum de 30 jours supérieure à la date de livraison.

Modalités de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 104 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 52 400 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 80 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie bio

Lot nº: 10B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits d'épicerie bio.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Afin d'éviter les pertes, les produits doivent, au moment de la livraison comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DDM.

Modalités de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 263 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 131 800 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 95 %.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— pouvoir de signature.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018, pouvant être reconductible 1 fois par période annuelle.

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

— pour les lots 4b-5b-6b et 10b: pris fermes pour la période initiale et revalorisation au 1er janvier de chaque année,

— pour le lot 7b: prix fermes pour la période initiale et revalorisation semestrielle au 1er janvier et 1er juillet de chaque année (reconduction),

— pour les lots 1b-2b-3b-8b et 9b: prix fermes pour 1 mois en référence aux moyennes mensuelles de la dernière cotation du réseau des nouvelles du marché connues du mois précédent.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/02/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/02/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La mairie sera fermée le 3.1.2018.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Échantillons exigés sur demande des responsables.

Numéro de la consultation: 2017-F-0024.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/01/2018