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Fournitures - 5293-2021

08/01/2021    S5

France-Golbey: Sel de déneigement

2021/S 005-005293

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CA d'Épinal
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer
Ville: Golbey
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88190
Pays: France
Courriel: direction@agglo-epinal.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.agglo-epinal.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de fondants routiers — centrale d'achat CAE

II.1.2)Code CPV principal
34927100 Sel de déneigement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents.

Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 448 160.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 sur 100 points
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10 sur 100 points
Prix - Pondération: 70 sur 100 points
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de douze mois.

Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 sur 100 points
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10 sur 100 points
Prix - Pondération: 70 sur 100 points
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de douze mois.

Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 sur 100 points
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10 sur 100 points
Prix - Pondération: 70 sur 100 points
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de douze mois.

Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 184-443646
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20F007001
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rock
Numéro national d'identification: 424 731 750 00057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn — BP 1258
Ville: Mulhouse Cedex
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 68055
Pays: France
Courriel: info@rock.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 174 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20F007002
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rock
Numéro national d'identification: 424 731 750 00057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn — BP 1258
Ville: Mulhouse Cedex
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 68055
Pays: France
Courriel: info@rock.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 244 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20F007003
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rock
Numéro national d'identification: 424 731 750 00057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn — BP 1258
Ville: Mulhouse Cedex
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 68055
Pays: France
Courriel: info@rock.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 160.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La valeur totale du lot figurant à la rubrique V.2.4) n'est qu'indicative. L'accord-cadre est passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et ne comporte pas de maximum de commande.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— délai applicable en cas de recours en référé contractuel: possibilité de l'introduire après la conclusion du contrat et dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du code de justice administrative);

— délai applicable en cas de recours en contestation de validité du contrat: possibilité de l'introduire dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, en date du 4.4.2014).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/01/2021