Services - 5338-2020

07/01/2020    S4

France-Blagnac: Réalisation et entretien d'espaces verts

2020/S 004-005338

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Blagnac
Numéro national d'identification: 21310069600011
Adresse postale: 1 place des Arts
Ville: Blagnac
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31700
Pays: France
Courriel: contact@mairie-blagnac.fr
Téléphone: +33 561717200
Fax: +33 561717273

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-blagnac.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts de la ville de Blagnac

Numéro de référence: 201916
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne l'exécution de travaux d'entretien horticoles et arboricoles au sein des espaces verts de la ville de Blagnac, la fourniture de fleurs ou d'autres provisions ou matériaux nécessaires et le maintien de la propreté dans ces espaces.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 045 277.40 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Grand Noble

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le secteur du Grand Noble qui se compose de 96 508 m2 de pelouse, 17 574 m2 de massifs, 3 972 m linéaires de haies et de 429 arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur sud

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le secteur Sud qui se compose de 31 663 m2 de pelouse, 2 689 m2 de massifs, 582 m linéaires de haies et de 33 arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ritouret Sud

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le secteur Ritouret Sud qui se compose de 69 860 m2 de pelouse, 8 614 m2 de massifs, 1 868 m linéaires de haies et de 41 arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone aéroportuaire

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le secteur de la zone aéroportuaire qui se compose de 21 687 m2 de pelouse, 9 619 m2 de massifs, 1 996 m linéaires de haies et de 144 arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et servies d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ritouret Nord

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le secteur Ritouret Nord qui se compose de 53 507 m2 de pelouse, 6 814 m2 de massifs, 1 493 m linéaires de haies et de 179 arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centre et Grenade

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le secteur Centre et Grenade qui se compose de 78 568 m2 de pelouse, 5 053 m2 de massifs, 1 460 m linéaires de haies et de 177 arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tramway

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le secteur tramway qui se compose de 2 672 m2 de pelouse, 8 064 m2 de massifs de vivaces, graminées, arbustes et de 279 arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale appréciée au vu du renseignement du cadre de réponse technique / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 199-483812
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Grand Noble

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ymca Services
Adresse postale: 13 avenue Edouard Serres
Ville: Colomiers
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 569 646.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Secteur Sud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT Château Blanc + EA Château Blanc
Adresse postale: 12 chemin de la Glacière
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 134 191.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Ritouret Sud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT Château Blanc
Adresse postale: 12 chemin de la Glacière
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 312 552.39 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Zone aéroportuaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT Château Blanc + EA Château Blanc
Adresse postale: 12 chemin de la Glacière
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 237 606.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Ritouret Nord

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT Clermont Capelas
Adresse postale: la Bourdette
Ville: Fontenilles
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 303 095.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Centre et Grenade

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT Clermont Capelas
Adresse postale: la Bourdette
Ville: Fontenilles
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 341 125.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Tramway

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Id Verde
Adresse postale: 90 rue de Fenouillet
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 147 060.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'1 an à compter de leur notification et reconductibles 2 fois pour des périodes d'1 an. Les montants annuels sont fixés comme suit:

— lot nº 1: 189 882,16 EUR HT,

— lot nº 2: 44 730,38 EUR HT,

— lot nº 3: 104 184,13 EUR HT,

— lot nº 4: 79 202,20 EUR HT,

— lot nº 5: 101 031,76 EUR HT,

— lot nº 6: 113 708,46 EUR HT,

— lot nº 7: 49 020,10 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/01/2020