Marché de travaux - 5835-2022

07/01/2022    S5

France-Valence: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

2022/S 005-005835

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier de Valence
Numéro national d'identification: 26260013300082
Adresse postale: 179 boulevard maréchal juin, Direction Achats, Travaux, Logistique
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26953
Pays: France
Courriel: secdatel@ch-valence.fr
Téléphone: +33 475757223
Fax: +33 475757376
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

construction Et Rehabilitation Du Plateau Technique Du Centre Hospitalier De Valence (Ao)

II.1.2)Code CPV principal
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

l'Opération comporte des travaux neufs et des travaux dans l'existant qui se dérouleront en chantier clos en contiguïté du site occupé.Le projet représente environ 10 000 mètres carrés Sdo dont 2/3 de construction neuve et 1/3 de réhabilitation.Au titre de la sécurité incendie, le classement du projet est de type U, 1ère catégorie.Les travaux sont exécutés en une seule tranche et seront exécutés en trois phases.---la présente procédure concerne les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8 et 9.Les lots 5, 7, 10, 11, 12, 13 et 14 sont passés selon une procédure différente, en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 27 299 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

structure - vrd - curage - bardage - etanchéité

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

structure / Démolition-Curage-Désamiantage / Voirie, réseaux divers / Espaces verts / Etanchéité /Façades bardage métallique, façades enduites, peinture

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries extérieures

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

menuiseries extérieures

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Coût - Nom: Prix / Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plâtrerie - peinture - plafonds

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

cloisons, doublages, plafonds / Peinture, résines de sols / Plafonds suspendus

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Coût - Nom: Prix / Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries intérieures - agencement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

menuiseries intérieures - agencement

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Coût - Nom: Prix / Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

portes automatiques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44221230 Portes coulissantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

portes automatiques / Portes automatiques à débit de fuite contrôlé

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

serrurerie - façades parement tôle ondulée

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

serrurerie - façades parement tôle ondulée

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Coût - Nom: Prix / Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sols souples

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

sols souples

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Coût - Nom: Prix / Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricité

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45317000 Autres travaux d'installation électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

courants forts / Courants faibles

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cvcd- plomberie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage / Plomberie, sanitaire

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

paillasses sèches et humides

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141200 Plans de travail
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

paillasses sèches et humides

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Coût - Nom: Prix / Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

appareils élévateurs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416000 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

appareils élévateurs

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gaz médicaux

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45333000 Travaux d'installation du gaz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

gaz médicaux

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Coût - Nom: Prix / Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réseaux pneumatiques

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32400000 Réseaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

réseaux pneumatiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Coût - Nom: Prix / Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

avitaillement

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42122120 Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

avitaillement

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

a L'Initiative Du Candidat=Candidats autorisés à proposer des variantes sous réserve de remettre une offre de base conforme comme définie au dossier de consultation sous peine de rejet de l'offre. Elle doit respecter des exigences minimales décrites au RcA L'Initiative De L'Acheteur=Réponse aux variantes à l'initiative de l'acheteur, simplifié par mot option dans pièces écrites, est obligatoire

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 089-227063
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

structure - vrd - curage - bardage - etanchéité

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210227
Lot nº: 2
Intitulé:

menuiseries extérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: raffin
Adresse postale: route de Peyrus - bp 29
Ville: Chabeuil
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 973 917.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210229
Lot nº: 3
Intitulé:

plâtrerie - peinture - plafonds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nebihu
Adresse postale: 12 Ter Avenue Eugene Henaff
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 206 055.65 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

menuiseries intérieures - agencement

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

portes automatiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

serrurerie - façades parement tôle ondulée

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

sols souples

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210230
Lot nº: 8
Intitulé:

electricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cote
Adresse postale: 6 rue de champagnole
Ville: Les Roches-de-Condrieu
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 622 029.98 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

cvcd- plomberie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

paillasses sèches et humides

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

appareils élévateurs

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

gaz médicaux

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

réseaux pneumatiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

avitaillement

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/01/2022