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Fournitures - 6332-2020

08/01/2020    S5    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Le Mans: Agrégats

2020/S 005-006332

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Le Mans métropole — communauté urbaine
Numéro national d'identification: 24720013200014
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Fax: +33 243473740

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lemans.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Le Mans métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@ville-lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Fax: +33 243473740

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lemans.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture avec livraison d'agrégats et de sel de déneigement — années 2020 à 2023

Numéro de référence: 2019_0119_fcs_sv
II.1.2)Code CPV principal
14212200
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:

— le Mans métropole,

— communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),

— ville du Mans.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour 4 ans à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) sans montant minimum ni maximum, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 70 400.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture avec livraison de sel de déneigement

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04
II.2.4)Description des prestations:

— montants estimatifs pour 4 ans:

—— le Mans métropole: 66 400 EUR HT,

—— ville du Mans: 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 172-419113
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture avec livraison de sel de déneigement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quadrimex sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Ville: Cavaillon
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 66 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture avec livraison de sel de déneigement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quadrimex sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Ville: Cavaillon
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date d'attribution des marchés:

— nº 10312 (ville du Mans): 17.12.2019,

— nº 54312 (Le Mans métropole): 18.12.2019.

La valeur totale du marché indiquée correspond à l'estimation pour les 2 collectivités pour 4 ans, les montants indiqués par marché correspondent aux montants estimatifs pour 4 ans pour chaque collectivité. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:

— prix des prestations: 55 %,

— valeur technique: 45 %.

Nombre d'offres reçues:

— PME (3),

— par voie électronique (3),

— autre État membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2019/S 172-419113 le 6.9.2019.

Le marché correspondant est 1 accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2020. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979

Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/01/2020