Fournitures - 6442-2022

07/01/2022    S5

France-La Roche-sur-Yon: Charcuterie

2022/S 005-006442

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre - bP 829
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex
Code NUTS: FRG05 Vendée
Pays: France
Point(s) de contact: Anne TIERCE
Courriel: anne.tierce@larochesuryon.fr
Téléphone: +33 251474914
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.larochesuryon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits eco-responsables de charcuterie et produits traiteurs

Numéro de référence: 21rsy033
II.1.2)Code CPV principal
15131120 Charcuterie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la consultation porte sur 4 lots. La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si postérieure. Pour le lot 4,

les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 11 mars 2022. Le descriptif des

fournitures et des prestations figure au CCTP et au bordereau des prix

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 640 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de charcuterie traditionnelle et produits de la mer

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15243000 Préparations à base de poisson
15252000 Crustacés préparés ou en conserve
15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

la Roche-Sur-Yon

II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service et logistique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste des produits concernés figure au bordereau des prix

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de snacking

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

la Roche-Sur-Yon

II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euros (H.T.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service et logistique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste des produits concernés figure au bordereau des prix

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

spécialités de crêpes ou galettes salées

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

la Roche-Sur-Yon

II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et avec

un montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Service et logistique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste des produits concernés figure au bordereau des prix

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie de porc de hautes qualités organoleptiques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

la Roche-Sur-Yon

II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euros (H.T.). Pour ce lot, les bons de commande ne pourront

être émis qu'à compter du 11 mars 2022

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Service et logistique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste des produits concernés figure au bordereau des prix

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 169-441384
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V21125
Lot nº: 1
Intitulé:

produits de charcuterie traditionnelle et produits de la mer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: achille bertrand
Ville: Les Herbiers
Code NUTS: FRG05 Vendée
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V21126
Lot nº: 2
Intitulé:

produits de snacking

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ouest frais distribution
Ville: Montaigu Vendee
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V21127
Lot nº: 3
Intitulé:

spécialités de crêpes ou galettes salées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: creperie colas
Ville: Chateaugiron
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V21128
Lot nº: 4
Intitulé:

charcuterie porc de hautes qualités organoleptiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tradition de vendee
Ville: La Boissiere-des-Landes
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum contractuel ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces des marchés sont consultables sur demande transmise auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes,
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes,
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/01/2022