Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Traitement des déchets réceptionnés en déchetterie
Numéro de référence: 2019/02
II.1.2)Code CPV principal90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte: II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Traitement des ferrailles et batteries.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Gravats inertes (pavés, sables, gravats, tuiles etc.)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Bois non traités et bois traités
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03410000 Bois
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Caisses en bois, palettes, cagettes, éléments de calage.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Déchets toxiques en quantité dispersée
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Acides solvants aérosols, Comburants.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913100 Pneus usagés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Pneumatiques (véhicules légers, véhicules poids lourds véhicules agricoles).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24500000 Matières plastiques sous forme primaire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Plastiques (ABS PA PP PS PVC et PC).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Huiles et graisses alimentaires usagées
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15412000 Graisses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Huiles alimentaires usagées.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Huiles minérlaes ou synthétiques (huile de vidange)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09211820 Huiles minérales
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Huiles minérales ou synthétiques (huiles de vidange, de moteur…).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Plâtre et matériaux à base de plâtre
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44190000 Matériaux de construction divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations:
Plâtre et matériaux à base de plâtre.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35111300 Appareils extincteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation (valorisation des déchets) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'intervention / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible pour une durée d'1 an avec un maximum de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Se conformer au cahier des charges.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires