Fournitures - 7192-2022

07/01/2022    S5

France-Annecy: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2022/S 005-007192

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: département de la Haute-Savoie
Numéro national d'identification: 22740001700074
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74041
Pays: France
Courriel: dcpfour-serv@hautesavoie.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hautesavoie.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.hautesavoie.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou de qualité équivalente, et maintenance occasionnelle pour véhicules et équipements

Numéro de référence: 2021a0003
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 635 459.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

objet Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Renault Trucks

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Iveco

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Thomas Constructeurs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Massey Ferguson et Quicke

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Caterpillar

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Acometis

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Arvel/Buscher

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Bialler

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Faucheux

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Mecagil Lebon

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Noremat

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Sicometal

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Villeton

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

contrat reconductible 3 fois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 192-499122
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003001
Lot nº: 1
Intitulé:

objet Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Renault Trucks

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bernard Trucks
Adresse postale: 31 bis route de Frangy
Ville: Meythet
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74960
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 226 105.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003002
Lot nº: 2
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Iveco

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: decarre Vi Sas
Adresse postale: bp 95
Ville: Seynod
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 877.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003003
Lot nº: 3
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Thomas Constructeurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: thomas Constructeurs
Adresse postale: bp 12
Ville: Portes-lès-Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 992.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003004
Lot nº: 4
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Massey Ferguson et Quicke

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ets Poncet Roger
Adresse postale: bp 12
Ville: Sillingy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 43 132.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003005
Lot nº: 5
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Caterpillar

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tp Assistance
Adresse postale: 27 Rue Louis Pasteur
Ville: Treillières
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44119
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 783.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003006
Lot nº: 6
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Acometis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: acometis Production Sas
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Ville: Soultz Haut Rhin
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 630.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003007
Lot nº: 7
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Arvel/Buscher

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bucher Municipal
Adresse postale: za Perache
Ville: Coudes
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63114
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 514.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003008
Lot nº: 8
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Bialler

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bialler
Adresse postale: zi
Ville: Briançon
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code postal: 05100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 71 095.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003009
Lot nº: 9
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Faucheux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: smafaucheux sas
Adresse postale: 40 av auguste wissel
Ville: Neuville-sur-Saône
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 227.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003010
Lot nº: 10
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Mecagil Lebon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mecagil Lebon
Adresse postale: 47 Rue De L'Aqueduc - za Etic - bp 27
Ville: Champagne-sur-Seine
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 272.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003011
Lot nº: 11
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Noremat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 103 711.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003012
Lot nº: 12
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Sicometal

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sicometal
Adresse postale: zi Du Plan D'Acier
Ville: Saint-Claude
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 39200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 546.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021a0003013
Lot nº: 13
Intitulé:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Villeton

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Villeton Jean
Adresse postale: zi Rn6
Ville: Saint-André-le-Gaz
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38490
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 575.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le pmarché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact.Instance chargée des procédures de recourstribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble CedexTel : 04 76 42 90 00 - courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - fax : 04 76 42 22 69organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recoursdépartement de la Haute-Savoie - direction de la Commande Publique23 rue de la Paix - bp 2444 - 74041 Annecy cedexcourriel : dcpfour-serv@cg74.fr - tél : 04 50 33 21 32 - fax : 04 50 33 21 45

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: département de la Haute-Savoie : Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/01/2022