Fournitures - 7362-2022

07/01/2022    S5

France-La Rochelle: Tondeuses à gazon

2022/S 005-007362

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville la rochelle
Numéro national d'identification: 21170300400013
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, service commande publique
Ville: La Rochelle
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17086
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 546303501
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.larochelle.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition De Materiels Horticoles - 4 Lots

Numéro de référence: 2021.Fcs.Dg.0049
II.1.2)Code CPV principal
16311000 Tondeuses à gazon
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les fournitures de cette consultation seront traitées par marchés subséquents pour les lots 1a, 2 et 3 et par bons de commande pour le lot 1b uniquement

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 162 500.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

petit matériel Horticole de + 1 500 euro(s) Ht (à Ms)

Lot nº: Lot 1a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Lieu principal d'exécution:

la livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces Verts, Rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre Technique Municipal, Rue Blaise Pascal à Périgny (17180). 17000 La Rochelle

II.2.4)Description des prestations:

petit matériel Horticole de + 1 500 ? Ht (à Ms)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

petit matériel Horticole de - 1 500 euro(s) Ht (à Bdc)

Lot nº: Lot 1b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Lieu principal d'exécution:

la livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces Verts, Rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre Technique Municipal, Rue Blaise Pascal à Périgny (17180). 17000 La Rochelle

II.2.4)Description des prestations:

petit matériel Horticole de - 1 500 ? Ht (à Bdc)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tondeuses autoportées (à Ms)

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Lieu principal d'exécution:

la livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces Verts, Rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre Technique Municipal, Rue Blaise Pascal à Périgny (17180). 17000 La Rochelle

II.2.4)Description des prestations:

tondeuses autoportées (à Ms)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels tractés, tracteurs et assimilés (à Ms)

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000 Tracteurs
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Lieu principal d'exécution:

la livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces Verts, Rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre Technique Municipal, Rue Blaise Pascal à Périgny (17180). 17000 La Rochelle

II.2.4)Description des prestations:

matériels tractés, tracteurs et assimilés (à Ms)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 122-322915
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1001
Lot nº: Lot 1a
Intitulé:

petit matériel Horticole de + 1 500 euro(s) Ht (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Espace Tardy
Adresse postale: 20 Rue Marco Polo
Ville: Aytré
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1001
Lot nº: Lot 1a
Intitulé:

petit matériel Horticole de + 1 500 euro(s) Ht (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mmi Motoculture
Adresse postale: 460 rue des coteaux
Ville: Saint-Laurent-de-la-Prée
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17450
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1001
Lot nº: Lot 1a
Intitulé:

petit matériel Horticole de + 1 500 euro(s) Ht (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chevalerias
Adresse postale: route angouleme
Ville: Montbron
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1002
Lot nº: Lot 1b
Intitulé:

petit matériel Horticole de - 1 500 euro(s) Ht (à Bdc)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Espace Tardy
Adresse postale: 20 Rue Marco Polo
Ville: Aytré
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1003
Lot nº: Lot 2
Intitulé:

tondeuses autoportées (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Espace Tardy
Adresse postale: 20 Rue Marco Polo
Ville: Aytré
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 44 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1003
Lot nº: Lot 2
Intitulé:

tondeuses autoportées (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mmi Motoculture
Adresse postale: 460 rue des coteaux
Ville: Saint-Laurent-de-la-Prée
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17450
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 44 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1003
Lot nº: Lot 2
Intitulé:

tondeuses autoportées (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chevalerias
Adresse postale: route angouleme
Ville: Montbron
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 44 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1004
Lot nº: Lot 3
Intitulé:

matériels tractés, tracteurs et assimilés (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Espace Tardy
Adresse postale: 20 Rue Marco Polo
Ville: Aytré
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1004
Lot nº: Lot 3
Intitulé:

matériels tractés, tracteurs et assimilés (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mmi Motoculture
Adresse postale: 460 rue des coteaux
Ville: Saint-Laurent-de-la-Prée
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17450
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-1004
Lot nº: Lot 3
Intitulé:

matériels tractés, tracteurs et assimilés (à Ms)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chevalerias
Adresse postale: route angouleme
Ville: Montbron
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/01/2022