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Fournitures - 8337-2020

09/01/2020    S6    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Nice: Machines de nettoyage des sols

2020/S 006-008337

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06364
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Téléphone: +33 497132000

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.e-marches06.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marches06.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

19V0523 — achat d'autolaveuses aspirateur eau et poussières et pièces afférentes

II.1.2)Code CPV principal
39713410
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet l'achat et la maintenance d'autolaveuses, aspirateur eau et poussières et pièces afférentes pour la nouvelle cuisine centrale.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 232 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat d'autolaveuses et accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90522400
39713410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR. Maxi: 50 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat aspirateur eau et poussière et accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
90522400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 2 000,00 EUR. Maxi: 8 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 128-312225
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Achat d'autolaveuses et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Karsher SAS
Adresse postale: 5 avenue des Coquelicots — AZ des Petites Carreaux
Ville: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Code NUTS: FR107
Code postal: 94865
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Achat d'aspirateurs eau et poussière accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Karcher SAS
Adresse postale: 5 avenue des Coquelicots — AZ des Petites Carreaux
Ville: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Code NUTS: FR107
Code postal: 94865
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— lot 1 montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 50 000 EUR HT. Montant société: 20 701 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 6.11.2019,

— lot 2 montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 8 000 EUR HT. Montant société: 3 751,08 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 6.11.2019.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 et 2 le 13-11-2019 dans les 2 mois à compter de leur publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision signé. L'instance chargé des procédures de recours et le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consultés le contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4e étage, tél: +33 497134470 — télécopieur: +33 497132919 — courriel: noura.fabre nicecotedazur.org

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/01/2020