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Services - 9026-2020

09/01/2020    S6    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Orléans: Réalisation et entretien d'espaces verts

2020/S 006-009026

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage (4 lots)

Numéro de référence: M19s0110
II.1.2)Code CPV principal
77310000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts métropolitains et prestations de fauchage et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et alloti.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 509 877.60 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77342000
45111220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal pour chaque période de validité de l'accord-cadre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous-critères dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-est

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77342000
45111220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal pour chaque période de validité de l'accord-cadre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous-critères dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-ouest

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77342000
45111220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal pour chaque période de validité de l'accord-cadre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous-critères dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de fauchage — secteur nord-ouest

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
77311000
77342000
45111220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal de 40 000 EUR HT et sans maximum, pour chaque période de validité de l'accord-cadre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du traitement des chantiers fictifs et du mémoire technique: détails des sous-critères dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 182-443314
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ID Verde
Adresse postale: 57 rue des Coudrières
Ville: Veigné
Code NUTS: FRB04
Code postal: 37250
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 56 441.59 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-est

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Entretien des espaces verts sur le territoire du pôle nord-ouest

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: J Richard
Adresse postale: 43 rue Corne de Cerf
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06
Code postal: 45100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 248 940.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Prestations de fauchage — secteur nord-ouest

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Val Sologne Broyage
Adresse postale: 5 rue Creuse
Ville: Dampierre-en-Burly
Code NUTS: FRB06
Code postal: 45570
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 72 086.98 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Montants ci-dessus basés sur les DQE. Accord-cadre à bons de commande, alloti et reconductible, sans montant minimal ni maximal pour les lots 1 et 3 et avec un minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum pour le lot 4. Le lot 2 a été déclaré sans suite. Sous-critères de la valeur technique:

— qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des chantiers fictifs (25 %),

— qualité des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en œuvre pour la réalisation des prestations au regard du mémoire technique (30 %).

BOAMP publié 19.9.2019 nº 2019_262, JOUE publié 20.9.2019 nº 2019/S 182-443314.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/01/2020