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Services - 9120-2020

09/01/2020    S6    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure concurrentielle avec négociation 

France-Poitiers: Services de collecte des ordures ménagères

2020/S 006-009120

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Grand Poitiers communauté urbaine
Numéro national d'identification: 20006985400020
Ville: Poitiers Cedex
Code NUTS: FRI34
Code postal: 86021
Pays: France
Courriel: direction.achats.moyens.generaux@grandpoitiers.fr
Téléphone: +33 49523535

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.grandpoitiers.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Collectes, transport et traitement des déchets ménagers

II.1.2)Code CPV principal
90511200
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Collecte, transport et traitement des déchets ménagers.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 300 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Collectes porte-à-porte des déchets

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90511200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
II.2.4)Description des prestations:

Collectes porte-à-porte des déchets.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 1-a: collecte en porte à porte des déchets ménagers du secteur Est,

— tranche optionnelle 1-b: collecte en porte à porte des déchets ménagers du secteur Nord,

— tranche optionnelle 1-c: collecte en porte à porte des déchets ménagers du secteur Sud,

— tranche optionnelle 1-d: suppression de la 4e collecte d'om des particuliers du centre ville de Poitiers,

— tranche optionnelle 1-e: décalage de collecte «jours fériés»,

— tranche optionnelle 1-f: collecte des biodéchets des gros producteurs.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Collectes en apport volontaire et fournitures de caissons et transport

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
II.2.4)Description des prestations:

Collectes en apport volontaire et fournitures de caissons et transport.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 2-a: logistique et collecte apport volontaire secteur Est,

— tranche optionnelle 2-b: logistique et collecte apport volontaire secteur Sud,

— tranche optionnelle 2-c: fourniture de caissons ou compacteurs secteur Est,

— tranche optionnelle 2-d: fourniture de caissons ou compacteurs secteur Sud.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, distribution et maintenance des contenants

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144511
19640000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, distribution et maintenance des contenants.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche ferme: fourniture, distribution et maintenance des contenants,

— tranche optionnelle 3-a: enquête dotation bacs du centre-ville de Poitiers,

— tranche optionnelle 3-b: distribution annuelle de sacs en porte à porte,

— tranche optionnelle 3-c: enquête préalable à une dotation massive.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Exutoires et traitements des autres déchets ou sous-produits

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
II.2.4)Description des prestations:

Exutoires et traitements des autres déchets ou sous-produits.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tri et conditionnement des emballages (centre de tri)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
II.2.4)Description des prestations:

Tri et conditionnement des emballages (centre de tri).

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 031-069850
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201926745
Lot nº: 1
Intitulé:

Collectes porte-à-porte des déchets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Urbaser Environnement
Ville: Montpellier Cedex 9
Code NUTS: FRI34
Code postal: 34935
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201926746
Lot nº: 2
Intitulé:

Collectes en apport volontaire et fournitures de caissons et transport

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Veolia Propreté Poitou Charentes
Ville: La Rochelle Cedex 01
Code NUTS: FRI34
Code postal: 17005
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201926747
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture, distribution et maintenance des contenants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Temaco
Ville: Aix-en-Provence Cedex 3
Code NUTS: FRI34
Code postal: 13793
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201926748
Lot nº: 4
Intitulé:

Exécutoires et traitements des autres déchets ou sous-produits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Veolia Propreté Poitou Charentes
Ville: La Rochelle Cedex 1
Code NUTS: FRI34
Code postal: 17005
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201926749
Lot nº: 5
Intitulé:

Tri et conditionnement des emballages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Suez RV Sud Ouest
Ville: Pessac
Code NUTS: FRI34
Code postal: 33603
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809

Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809

Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/01/2020