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Services - 9159-2020

09/01/2020    S6    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Marne-la-Vallée: Services d'entretien de terrains

2020/S 006-009159

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Champs-sur-Marne
Numéro national d'identification: 21770083000011
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code NUTS: FR102
Code postal: 77427
Pays: France
Courriel: courrier@ville-champssurmarne.fr
Téléphone: +33 164734848
Fax: +33 164734812

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-champssurmarne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr.

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien d'espaces verts et élagage, abattage d'arbres sur toute la ville

Numéro de référence: 2019-02-STv
II.1.2)Code CPV principal
77314000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Entretien d'espaces verts et élagage-abattage d'arbres sur tout la ville.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 160 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien d'espaces verts sur toute la ville

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77314000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4)Description des prestations:

Entretien d'espaces vert sur toute la ville, comprenant:

— tontes des pelouses avec ramassage,

— taille des haies,

— taille des arbustes isolés et en massifs,

— paillage,

— entretien des fosses d'arbres,

— plantations.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Élagage et abattage d'arbres sur toute la ville

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211500
77211400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4)Description des prestations:

Élagage et abattage d'arbres sur toute la ville, comprenant:

— taille en plateau-rideau des arbres d'alignement,

— tailles diverses en forme libre d'arbres dans les espaces verts du domaine public et privé de la commune,

— abattage et essouchage d'arbres sur le domaine public et privé de la commune.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 249-575808
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 190111
Lot nº: 01
Intitulé:

Entretien d'espaces verts sur toute la ville

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Scandella Paysage
Numéro national d'identification: 738 204 874 00031
Adresse postale: 25 allée Veuve Lindet Girard
Ville: Clichy-sous-Bois
Code NUTS: FR106
Code postal: 93390
Pays: France
Courriel: contact@scandella-paysage.fr
Téléphone: +33 143303442
Fax: +33 143320129
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 190121
Lot nº: 02
Intitulé:

Élagage et abattage d'arbres sur toute la ville

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société élagage abattage et travaux annexes (SEAT)
Numéro national d'identification: 529 277 618 00037
Adresse postale: rue de Percy — angle rue de la Marne
Ville: Villevaude
Code NUTS: FR102
Code postal: 77410
Pays: France
Courriel: seat@bbox.fr
Téléphone: +33 160262005
Fax: +33 981409946
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 960 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 960 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les 2 lots sont des accords-cadres à bons de commande:

— lot nº 1: minimum annuel: 50 000 EUR HT. Et maximum annuel: 300 000 EUR HT,

— lot nº 2: minimum annuel: 80 000 EUR HT. Et maximum annuel: 240 000 EUR HT.

La durée maximale du marché, pour ces 2 lots, est de 4 ans (durée initiale 1 an, tacitement reconductible 3 fois).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: case postale 8630 — 43 avenue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: case postale 8630 — 43 avenue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: greffe.ta-melun@juradm.FR
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566650

Adresse internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/01/2020