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Marché de travaux - 10088-2020

10/01/2020    S7    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Orléans: Travaux de construction

2020/S 007-010088

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours
Adresse postale: 21 rue Saint-Étienne
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB0
Code postal: 45043
Pays: France
Courriel: Herve.philippe@ac-orleans-tours.fr
Téléphone: +33 238794645
Fax: +33 238794644

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ac-orleans-tours.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446968&orgAcronyme=f0g
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Reconstruction de l'IUT d'Orléans 4e phase à Orléans La Source

Numéro de référence: IUT45TRAVAUX
II.1.2)Code CPV principal
45000000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Démolition du bâtiment existant et reconstruction du bloc central de l'IUT d'Orléans sur le campus d'Orléans La Source

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition désamiantage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45110000
45262660
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Démolition et désamiantage du bâtiment existant de 1 800 m2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement VRD espaces verts

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112000
45233200
45112710
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Terrassement, cheminement piéton, raccordement aux voiries existantes et plantations.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Clause sociale d'insertion obligatoire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre — enduits extérieurs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Construction d'un bâtiment RDC en structure béton et enduits extérieurs, surface de 680 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Clause sociale d'insertion obligatoire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ossature et bardage métalliques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262410
45262650
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Construction d'un bâtiment R+2 en structure métallique et bardage d'une surface de 1 180 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité — toiture végétalisée

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'étanchéité de toitures terrasses et toiture végétalisée — surface de 1 500 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Clause sociale d'insertion obligatoire nombre d'heure d'insertion sociale à réaliser = 163.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de menuiseries extérieures en aluminium pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie métallerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de serrurerie métallerie pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie — isolation — cloisons sèches

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000
45320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plâtrerie: cloisons intérieures et isolation par l'intérieur pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Clause d'insertion obligatoire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux plafonds

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation des faux plafonds d'un bâtiment de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures — agencement — mobilier

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation des communications intérieures pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ et d'un comptoir bar dans l'espace cafétéria.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chapes carrelage faïence

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation de revêtements de sols en carrelage et revêtements muraux en faïence (locaux humides) pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Pose de revêtements de sols souples de type plastique pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Clause sociale d'insertion obligatoire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture nettoyage

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de peinture intérieure pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants forts et faibles

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'électricité pour courants forts et courants faibles pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie sanitaires

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Canalisations eau potable et d'évacuation des eaux usées — pose de sanitaires pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage VMC

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'installations de chauffage (raccordement chauffage urbain) et de ventilation pour un bâtiment neuf de 1 860 m2 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Clause sociale d'insertion obligatoire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Orléans la Source.

II.2.4)Description des prestations:

Installation d'un ascenseur (R+2).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La forme juridique du candidat, et en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire. Le groupement pourra être de type conjoint ou solidaire, en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire. Indiquer le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est déposée compléter le DUME sur la plate-forme des achats de l'État pour déposer une candidature.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 189-458571
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/02/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/02/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est de forme simple. Le mode de passation est une procédure adaptée avec une possibilité de négociation selon les termes du règlement de consultation. Le marché prend effet à sa date de notification, et s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement (prévu à l'article 44.1 — 2e alinéa du CCAG Travaux) ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse, l'achèvement du marché intervient lors de la levée de la dernière réserve. Le marché passé avec le candidat attributaire sera au format papier. Les factures seront obligatoirement déposées sur chorus pro au format Pdf. Toute question devra être adressée au moyen de la plate-forme des achats de l'État l'opération est entièrement financée par le contrat de plan État-Région, le marché sera imputé sur le programme 150. Une avance pourra être accordée au titulaire du marché en application des articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique une retenue de garantie de 5% du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants, est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance, dans les conditions prévues aux articles R. 2191-21, R. 2191-34 et R. 2191-35 du code de la commande publique. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les 2 parties sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire. Les prix du marché seront révisables selon la formule: CN = 0,15 + 0,85 x (IN-6/ Io-6), avec: IO-6: valeur de l'index de référence I au mois de remise des offres — 6 mois in-6: valeur de l'index de référence I au mois d'exécution des travaux — 6 mois désignation des lots et index de référence:

— lot 1 — démolitions désamiantage BT 06,

— lot 2 — terrassement VRD espaces verts BT 02,

— lot 3 — gros œuvre — enduits extérieurs BT 06,

— lot 4 — ossature et bardage métalliques BT 07,

— lot 5 — étanchéité — toiture végétalisée BT 53,

— lot 6 — menuiseries extérieures aluminium BT 43,

— lot 7 — serrurerie métallerie BT 42,

— lot 8 — plâtrerie — isolation — cloisons sèches BT 8,

— lot 9 — faux plafonds BT 8,

— lot 10 — menuiseries intérieures — agencement — mobilier BT 18a,

— lot 11 — chapes carrelage faïence BT 09,

— lot 12 — revêtements de sols souples BT 10,

— lot 13 — peinture nettoyage BT 46,

— lot 14 — électricité courants forts et faibles BT 47,

— lot 15 — plomberie sanitaires BT 38,

— lot 16 — chauffage VMC BT 40,

— lot 17 — ascenseur BT 48.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-5 à L. 551-21 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R. 421-1 du code de justice administrative).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/01/2020