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Fournitures - 10753-2021

12/01/2021    S7

France-Paris: Poissons, crustacés et produits aquatiques

2021/S 007-010753

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SPM — DSAF — BCP
Adresse postale: 20 avenue de Ségur — TSA 70723
Ville: Paris Cedex 07
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75334
Pays: France
Point(s) de contact: Thibault Vernassière, acheteur public
Courriel: bam.oe@pm.gouv.fr
Téléphone: +33 142758000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=Njc1MjEy
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=Njc1MjEy
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=675212&orgAcronyme=d2v
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Alimentation poissonnerie boucherie charcuterie

Numéro de référence: 20-BAM-042
II.1.2)Code CPV principal
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du périmètre budgétaire des services du premier ministre à l'exception de ceux installés sur le site Fontenoy/Ségur situé au 20 avenue Ségur et 3 place de Fontenoy, 75700 Paris.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alimentation Poissonnerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

L'approvisionnement en produits de la mer concerne les produits de la pêche sauvage et d'élevage. En fonction des produits qui seront commandés, l'écaillage et le filetage seront demandés. L'étiquetage conforme à la réglementation doit garantir la traçabilité de l'ensemble des produits. Le titulaire doit pouvoir assurer la fourniture des produits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois (3) années à compter de sa date de notification. En cas de non reconduction le titulaire en sera avisé par courrier recommandé au plus tard deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alimentation boucherie volailles gibiers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15112000 Volaille
15119300 Gibier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

L'approvisionnement en produits de viandes bovines, ovines, veaux, produits tripiers ainsi que volailles et gibiers frais d'origine française, ou le cas échéant d'origine de l'union Européenne sans OGM. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur, garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance — son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage — le numéro d'agrément de l'abattoir — le circuit de distribution). La date de conditionnement doit être spécifiée, ainsi que le poids et la date limite de consommation. Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur. Concernant l'alimentation des volailles, elle doit être 100 % végétale sans OGM, sans farine, ni graisse animale et sans facteur de croissance.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois (3) années à compter de sa date de notification. En cas de non reconduction le titulaire en sera avisé par courrier recommandé au plus tard deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alimentation Charcuterie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15131400 Produits à base de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

L'approvisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance — son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage — le numéro d'agrément de l'abattoir — le circuit de distribution). Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois (3) années à compter de sa date de notification. En cas de non reconduction le titulaire en sera avisé par courrier recommandé au plus tard deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'accord-cadre s'exécute sur l'ensemble de l'année en jours ouvrables cinq jours sur sept, avec une plage horaire principale de livraison de 7h30 et 10h00 (une tranche horaire de livraison réduite sera indiquée sur chaque bon de commande et devra être respectée par le titulaire). Les livraisons s'effectueront à l'étage.

De manière exceptionnelle, il pourra être demandé:

— une livraison le samedi;

— plusieurs livraisons par site dans la même journée;

— une «livraison dépannage» qui devra être effectuée dans un délai de réactivité de deux heures entre le passage de la commande et la livraison sur site.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/02/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/02/2021
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La date prévisionnelle de publication du prochain avis sera: le 1.1.2024.

VI.3)Informations complémentaires:

La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction: —du chiffre d'affaires réalisé au cours des exercices 2017 — 2018 — 2019 (et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord cadre) attestant de la capacité financière du candidat à assumer la totalité de l'accord cadre. Les candidats devront attester d'un chiffre d'affaires annuel (au niveau du groupe éventuellement: une filiale peut s'appuyer sur les garanties financières accordées par la maison-mère pour justifier de sa capacité économique à exécuter le marché public):

— pour le lot 1: poissonnerie: 1 000 000 EUR;

— pour le lot 2: boucherie — volailles — gibiers: 700 000 EUR;

— pour le lot 3 charcuterie: 267 000 EUR. Pour chaque lot il sera demandé aux candidats dont la candidature aura été admise et dont l'offre aura été jugée juridiquement conforme, de fournir la quantité demandée d'échantillons de produits constitués à partir d'une liste (valant bon de commande). Cette demande interviendra après la remise des plis. À l'issue du classement des offres, l'attributaire classé à la première place se verra attribuer un minimum de 12 % des commandes, le 2e du classement se verra attribuer un minimum de 8 % des commandes et le 3e se verra attribuer un minimum de 4 % des commandes. Au-delà du pourcentage des commandes attribuées par ordre de classement, chaque service prescripteur des SPM attribuera les autres bons de commande de façon à assurer la meilleure exécution possible de l'accord-cadre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/01/2021