Fournitures - 13587-2022

11/01/2022    S7

France-Annecy: Livres de bibliothèque

2022/S 007-013587

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville d'annecy
Numéro national d'identification: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@annecy.fr
Téléphone: +33 450336559
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.annecy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de livres, de documents multimédias et sonores pour les Médiathèques et les Services de la Ville d'annecy

Numéro de référence: 21ff-Cp-0395-I
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre porte sur l'acquisition de livres, de documents multimédias et sonores pour les médiathèques et les services de la Ville d'annecy.Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R 2162-4 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.Les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 232 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de livres adultes, fictions, romans sur la Savoie, livres lus en gros caractères sur commande

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel : 40 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Coût - Nom: Pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de livres adultes documentaires, livres lus, livres en gros caractères, jeux avec Isbn sur commande

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel : 40 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Coût - Nom: Pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de livres jeunesse, fictions, documentaires, jeux-produits dérivés d'éditeurs jeunesse, sur office, dans les

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel : 50 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Coût - Nom: Pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de bandes dessinées, mangas, comics adultes et jeunesse choisis dans les locaux du fournisseur et sur commande

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel : 20 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 50 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Coût - Nom: Pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de documents sonores adultes et jeunesse sur commande

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 60 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix des fournitures / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de documents vidéos adultes et jeunesse choisis sur commande

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel : 60 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix des fournitures / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de méthodes de langues et de livres en langues étrangères adultes et jeunesse choisis sur commande

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel : 1 500,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 8 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix des fournitures / Pondération: 20
Coût - Nom: Pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur pour les livres publiés en France / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 161-422547
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021j64
Lot nº: 1
Intitulé:

acquisition de livres adultes, fictions, romans sur la Savoie, livres lus en gros caractères sur commande

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Librairie Imaginaire
Adresse postale: 4 Bis Rue De La Poste
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021j64
Lot nº: 2
Intitulé:

acquisition de livres adultes documentaires, livres lus, livres en gros caractères, jeux avec Isbn sur commande

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021j64
Lot nº: 3
Intitulé:

acquisition de livres jeunesse, fictions, documentaires, jeux-produits dérivés d'éditeurs jeunesse, sur office, dans les

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: librairie l'ile aux livres eurl chantal rossetti
Adresse postale: 9 rue royale
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021j64
Lot nº: 4
Intitulé:

acquisition de bandes dessinées, mangas, comics adultes et jeunesse choisis dans les locaux du fournisseur et sur commande

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: annecy Bd 9e Quai Momie
Adresse postale: 75 Rue Carnot
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021j64
Lot nº: 5
Intitulé:

acquisition de documents sonores adultes et jeunesse sur commande

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gam
Adresse postale: 8 bis, route des Creuses - cs 20298
Ville: Cran Gevrier
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74960
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021j64
Lot nº: 6
Intitulé:

acquisition de documents vidéos adultes et jeunesse choisis sur commande

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Colaco
Adresse postale: zac Du Paisy -9 Ch Des Hirondelles
Ville: Dardilly
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69570
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021j64
Lot nº: 7
Intitulé:

acquisition de méthodes de langues et de livres en langues étrangères adultes et jeunesse choisis sur commande

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Ville: Voiron
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au27 rue de la paix 74000 AnnecyLes marchés ont une durée de 12 mois à compter de leur date de notification et ils pourront être tacitement reconduits par période de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles.Les montants des lots renseignés (les maxi) s'entendent pour toute la durée du marché, reconduction comprise.Dates de signature :Lot 1 28/12/21lot 2 28/12/21lot 3 28/12/21lot 4 28/12/21lot 5 28/12/21lot 6 28/12/21lot 7 28/12/21

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/01/2022