Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de carburant pour les engins
Numéro de référence: Carburant - SYDEME - 01/2019
II.1.2)Code CPV principal09134000 Gasoils
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de carburant pour les engins des sites du Sydeme et de la régie Ecotri Moselle-Est. Les parties ont constitué un groupement de commandes pour la passation du marché public coordonné par le Sydeme. Plus précisément, les prestations comprennent:
— la fourniture et la livraison de Gazole non routier (GNR),
— la fourniture et la livraison de Gazole routier (GO).
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot no 01: fourniture et livraison de carburant pour les engins du site de Morsbach
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Les prestations comprennent:
— la fourniture et la livraison de Gazole non routier (GNR) pour les différents points de livraison définis par le pouvoir adjudicateur,
— la fourniture et la livraison de Gazole routier (GO) pour les différents points de livraison définis par le pouvoir adjudicateur.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot no 02: fourniture et livraison de carburant pour les engins du centre de tri des recyclables de Sainte-Fontaine à Saint-Avold et du futur centre de transfert de Creutzwald
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:
Centre de tri des recyclables de Sainte-Fontaine à Saint-Avold
II.2.4)Description des prestations:
Les prestations comprennent:
— la fourniture et la livraison de Gazole non routier (GNR) pour les différents points de livraison définis par le pouvoir adjudicateur,
— la fourniture et la livraison de Gazole routier (GO) pour les différents points de livraison définis par le pouvoir adjudicateur.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot no 03: fourniture et livraison de carburant pour les engins du site de Sareguemines
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Les prestations comprennent:
— la fourniture et la livraison de Gazole non routier (GNR) pour les différents points de livraison définis par le pouvoir adjudicateur,
— la fourniture et la livraison de Gazole routier (GO) pour les différents points de livraison définis par le pouvoir adjudicateur.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot no 04: fourniture et livraison de carburant pour les engins du site de Faulquemont
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:
Centre de tri multiflux de Faulquemont
II.2.4)Description des prestations:
Les prestations comprennent:
— la fourniture et la livraison de Gazole non routier (GNR) pour les différents points de livraison définis par le pouvoir adjudicateur,
— la fourniture et la livraison de Gazole routier (GO) pour les différents points de livraison définis par le pouvoir adjudicateur.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Se référer au règlement de la consultation.
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 11/02/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 11/02/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:09/01/2019
