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Fournitures - 13809-2021

13/01/2021    S8

France-Briancon: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2021/S 008-013809

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Briançon
Adresse postale: 1 rue Aspirant Jan
Ville: Briancon
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code postal: 05100
Pays: France
Courriel: cabinet.maire@mairie-briancon.fr
Téléphone: +33 492212072
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-briancon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon

II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires, nécessaire à la confection d'environ 500 à 600 repas par jour pour les écoles, le portage de repas, le club du troisième âge à raison de quatre jours par semaine et d'environ 80 à 200 repas par jour les mercredi et vacances scolaires ainsi que la préparation d'événements ponctuels.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 840 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les produits avicoles et laitiers issus de mode de production biologique tels que œufs, fromages, beurre...

Sont exclus du présent lot les desserts lactés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les produits avicoles et laitiers tels que œufs, fromages, beurre...

Sont exclus du présent lot les desserts lactés ainsi que les produits laitiers et avicoles issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 1).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts lactés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne l'ensemble des desserts lactés (desserts composés majoritairement de lait, sucrés ou parfumés).

Sont exclus du présent lot les glaces.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits secs issus de modes de production biologique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332410 Fruits secs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les fruits secs issus de mode de production biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits secs

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332410 Fruits secs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les fruits secs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons issues de modes de production biologique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
15321000 Jus de fruits
15950000 Boissons fermentées non distillées
15911000 Boissons spiritueuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non issues de mode de production biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées ou non

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
15321000 Jus de fruits
15950000 Boissons fermentées non distillées
15911000 Boissons spiritueuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches issues de modes de production biologique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les viandes fraîches issues de modes de production biologique..

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches labellisées

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de viandes fraîches labellisées.

Sont exclus du présent lot les viandes fraîches issues d'un mode de production biologique (objet du lot nº 8).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les produits de charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries et viennoiseries

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits traiteurs

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture des produits traiteurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes issus de modes de production biologique

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les fruits et légumes issus de modes de production biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de fruits et légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés hors les glaces, les sorbets et les produits de la mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer surgelés

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les produits de la mer surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie issue de modes de production biologique

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les produits de l'épicerie issus de modes de production biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de produits d'épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains issus de modes de production biologique

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les pains issus de modes de production biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture des pains.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers fermiers

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15981310 Glace
15555100 Crème glacée
15555200 Sorbet
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de produits laitiers fermiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie issue de mode de production biologique

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne les produits de charcuterie issus de modes de production biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés issus de l'agriculture biologique hors les glaces, les sorbets et les produits de la mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries-Viennoiseries issues de mode de production biologique

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15821200 Biscuits sucrés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 132-323023
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000063
Lot nº: 1
Intitulé:

Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000063
Lot nº: 2
Intitulé:

Produits laitiers et avicoles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Transgourmet
Ville: Guemar
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000067
Lot nº: 3
Intitulé:

Desserts lactés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000068
Lot nº: 4
Intitulé:

Fruits secs issus de modes de production biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000069
Lot nº: 5
Intitulé:

Fruits secs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PRO à PRO
Ville: Miramas
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000070
Lot nº: 6
Intitulé:

Boissons issues de modes de production biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Boissons alcoolisées ou non

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000071
Lot nº: 8
Intitulé:

Viandes fraîches issues de modes de production biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 112 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000072
Lot nº: 9
Intitulé:

Viandes fraîches labellisées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpagel
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 56 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000073
Lot nº: 10
Intitulé:

Charcuteries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Passion froid groupe Pomona
Ville: Aix-en-Provence
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000074
Lot nº: 11
Intitulé:

Pâtisseries et viennoiseries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sysco
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Produits traiteurs

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000075
Lot nº: 13
Intitulé:

Fruits et légumes issus de modes de production biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 151 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000076
Lot nº: 14
Intitulé:

Fruits et légumes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Nouvelle abeil
Ville: Briancon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000077
Lot nº: 15
Intitulé:

Produits surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Transgourmet
Ville: Guemar
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000078
Lot nº: 16
Intitulé:

Produits de la mer surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpagel
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000079
Lot nº: 17
Intitulé:

Épicerie issue de modes de production biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 84 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000080
Lot nº: 18
Intitulé:

Épicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Épisaveurs
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 34 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000081
Lot nº: 19
Intitulé:

Pains issus de modes de production biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 68 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:

Pains

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000082
Lot nº: 21
Intitulé:

Produits laitiers fermiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2000000083
Lot nº: 22
Intitulé:

Charcuterie issue de modes de production biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Échanges paysans
Ville: Gap
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 23
Intitulé:

Produits surgelés issus de modes de production écologique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 24
Intitulé:

Pâtisseries-Viennoiseries issues de mode de production biologique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/01/2021