Fournitures - 14009-2019

11/01/2019    S8    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Puteaux: Charcuterie

2019/S 008-014009

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Puteaux
131 rue de la République
Puteaux
92800
France
Point(s) de contact: Service des marchés publics/bureau 1.47
Téléphone: +33 146929672
Courriel: marchespublics@mairie-puteaux.fr
Fax: +33 146929395
Code NUTS: FR105

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://mairie-puteaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits frais destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux

Numéro de référence: PF18-22
II.1.2)Code CPV principal
15131120
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits frais destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 24 480 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits frais de charcuterie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits frais de charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des produits proposés / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour assurer la qualité optimale des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits issus de l'agriculture biologique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits du catalogue / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits frais de poissonnerie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits frais de poissonnerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des produits proposés / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Capacités de distribution ou de pro-capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour assurer la qualité optimale des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits issus de l'agriculture biologique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits du catalogue / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de fruits et légumes frais

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000
03222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthode pour la préparation et le suivi des commandes / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Mesures mises en place pour éviter les ruptures d'approvisionnement des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits issus de l'agriculture biologique et de l'approvisionnement en circuit court / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Diversité des produits du catalogue / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 208-474297
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF18-22
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot nº 1: fourniture de produits frais de charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Ets Lucien
130 rue des 40 Mines
Allonne
60000
France
Code NUTS: FRE22
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF18-22
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot nº 2: fourniture de produits frais de poissonnerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Transgourmet Seafood
cours d'Alsace
Rungis
94619
France
Code NUTS: FR107
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: PF18-22
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot nº 3: fourniture de fruits et légumes frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona Terre Azur IDF
cours d'Alsace
Rungis
94619
France
Code NUTS: FR107
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le CCAS, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:

— lot nº 1: fourniture produits frais de charcuterie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT CCAS de Puteaux: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT,

— lot nº 2: fourniture de produits frais de poissonnerie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT CCAS de Puteaux: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT,

— lot nº 3: fourniture de fruits et légumes frais — montant minimum annuel: 100 000 EUR HT — montant maximum annuel: 500 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 95 000 EUR HT — montant maximum annuel: 480 000 EUR HT CCAS de Puteaux: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Durée: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre le 1.1.2019 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2019) et le 31.12.2019. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 1 an à compter du 1.1.2020, et ce, 3 fois au maximum (soit un terme au 31.12.2022). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser 4 ans. Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Cergy-Pontoise
95027
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Cergy-Pontoise
95027
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2019