Fournitures - 15121-2022

12/01/2022    S8

France-Rennes: Pain

2022/S 008-015121

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: destination rennes Tourisme Congrès
Numéro national d'identification: 79781903400043
Adresse postale: 28 Boulevard du Colombier CS 26410
Ville: Rennes Cedex
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35064
Pays: France
Courriel: Juridique@destinationrennes.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://destination-rennes.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=156735&orgAcronyme=h4x
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=156735&orgAcronyme=h4x
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=156735&orgAcronyme=h4x
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Office du tourisme - Centre des congrès

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la SPL Destination Rennes

Numéro de référence: DR071
II.1.2)Code CPV principal
15811100 Pain
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la SPL Destination Rennes

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 464 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels, consommables et services - boissons chaudes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39711310 Cafetières électriques
15861000 Café
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

matériels, consommables et services - boissons chaudes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois, par périodes successives de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 5 mois avant la fin de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel de commande : 20 000,00euro(s) HtEstimation annuelle (non contractuelle) : 3 000,00euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mini-Viennoiseries

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

mini-Viennoiseries

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois, par périodes successives de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 5 mois avant la fin de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel de commande : 30 000,00euro(s) HtEstimation annuelle (non contractuelle) : 6 000,00euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits frais et régionaux en boulangerie et pâtisserie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

produits frais et régionaux en boulangerie et pâtisserie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois, par périodes successives de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 5 mois avant la fin de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel de commande : 30 000,00euro(s) HtEstimation annuelle (non contractuelle) : 5 000,00euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés en boulangerie et pâtisserie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

produits surgelés en boulangerie et pâtisserie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois, par périodes successives de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 5 mois avant la fin de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel de commande : 6 000,00euro(s) HtEstimation annuelle (non contractuelle) : 1 000,00euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits en épicerie et boissons sans alcool

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

produits en épicerie et boissons sans alcool

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois, par périodes successives de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 5 mois avant la fin de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum annuel de commande : 30 000,00euro(s) HtEstimation annuelle (non contractuelle) : 6 000,00euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

identification du candidat individuel ou du membre du groupement :Indiquant à minima les informations suivantes : Nom commercial/dénomination sociale ; forme juridique ; personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat ; adresse de l'établissement exécutant les prestations et du siège social si différent ; téléphone ; SIRET et adresse électronique. En cas de redressement judiciaire, le candidat fournira impérativement la copie du jugement prononcé.*effectifs :Cette déclaration porte sur les effectifs moyens annuels (en équivalents temps plein) ainsi que sur l'importance du personnel d'encadrement

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

chiffre d'affaires : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant des contrats de même nature, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

références :Présentation de cinq références de moins de 3 ans, significatives par rapport à l'objet du contrat.La présentation de chaque référence comporte au minimum les informations suivantes :Désignation des prestations ; montant des prestations ; année(s) d'exécution ; destinataire (public ou privé) et contact chez le destinataire (nom et numéro de téléphone ou adresse électronique)

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget de la SPL, fonds propres

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/02/2022
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/02/2022
Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le présent contrat sera renouvelé à son terme. Il fera alors l'objet d'un nouvel appel d'offres

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront poser leurs questions sur la plateforme acheteur, ou par courriel à l'adresse indiquée au règlement de la consultation au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.*les dépôts de plis devront impérativement intervenir par voie dématérialisée dans les conditions fixées au règlement de la consultation.*aucune variante libre n'est autorisée.*pour les lots 2, 3 et 4 : Des échantillons sont demandés (cf. Article 3.2.2 du Rc)Attention : Les échantillons ne doivent pas être remis simultanément à l'offre.Afin d'assurer leur fraicheur lors de l'analyse, une date de remise sera communiquée à l'ensemble des candidats durant la procédure d'analyse. Cette date sera communiquée 7 jours en avance afin de permettre aux candidats de s'organiser et toutes les livraisons devront avoir lieu le même jour afin d'assurerune stricte égalité lors de l'analyse.*le jugement des offres sera effectué après élimination des offres irrégulières (incomplètes, incohérentes), inacceptables (montants excessivement élevés), inappropriées (sans rapport avec l'objet de la consultation) et anormalement basses (après justifications demandées à l'entreprise). Les offres seront jugées selon les critères pondérés suivants :- critère 1 : Variété et qualité des produits et des services (30 pts)- critère 2 : Modalités de commande et de livraison (20 pts)- critère 3 : Prix (30 pts)-- sous-Critère 1 : Prix BPU (15 pts)-- sous-Critère 2 : Prix catalogue (15 pts)- critère 4 : Politique RSE (20 pts)-- sous-Critère 1 : Achats responsables (07 pts)-- sous-Critère 2 : Gestion des livraisons (07 pts)-- sous-Critère 3 : Politique environnementale (06 pts)*aucune négociation ne pourra avoir lieu.*avant la signature et la notification du marché, l'attributaire devra obligatoirement produire les documents et attestations prévus aux articles R2143-7 à R2143-10 du code de la commande publique

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire - cS 73127 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France
Téléphone: +33 299653737
Fax: +33 299310615
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

se référer au Greffe du tribunal

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire - cS 73127 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/01/2022