Fournitures - 16057-2020

14/01/2020    S9    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Sébastien-sur-Loire: Produits alimentaires divers

2020/S 009-016057

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Adresse postale: place Marcellin Verbe
Ville: Saint-Sébastien-sur-Loire
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44230
Pays: France
Courriel: marchespublics@saintsebastien.fr
Téléphone: +33 240808567

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://http://www.saintsebastien.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://saintsebastien.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville

Numéro de référence: 19/04800/ENF
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 734 250.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovoproduits

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers et ovo-produits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15897000 Aliments en conserve et rations de campagne
15321000 Jus de fruits
15870000 Condiments et assaisonnements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuits

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Biscuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur gustative / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauces

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871260 Sauces
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Sauces.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur gustative / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de boulangerie issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Produits de boulangerie issus de l'agriculture biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100 Filets de poisson frais
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Poissons frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries et crêpes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Pâtisseries et crêpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur gustative / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou en conversion

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou en conversion.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Denrées issus de l'agriculture biologique ou en conversion

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Denrées issus de l'agriculture biologique ou en conversion.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes 1re gamme issus de l'agriculture biologique ou en conversion

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes 1re gamme issus de l'agriculture biologique ou en conversion.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04801/ENF
Lot nº: 1
Intitulé:

Produits laitiers et ovo-produits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ouest Frais Distribution
Adresse postale: parc d'activité Vendée Sud Loire, Boufféré
Ville: Montaigu
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 85607
Pays: France
Courriel: annesophie.douillard@ouestfrais.fr
Téléphone: +33 251092600
Fax: +33 251488860
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt — rue Véga — BP 40137
Ville: Carquefou Cedex
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44471
Pays: France
Téléphone: +33 240182755
Fax: +33 240182733
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 234 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 234 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04802/ENF
Lot nº: 2
Intitulé:

Épicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro A Pro Blin
Adresse postale: rue Jean-Baptiste Godin
Ville: Saint-Gilles
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 35590
Pays: France
Téléphone: +33 299557411
Fax: +33 299559378
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 144 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 144 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04803/ENF
Lot nº: 3
Intitulé:

Biscuits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bretagne Dessert Gavroche BDG+
Adresse postale: 3 rue du Sous-Marin Vénus — CS 90016
Ville: Lorient Cedex
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 56324
Pays: France
Téléphone: +33 297864838
Fax: +33 297860697
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 400.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 20 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04804/ENF
Lot nº: 4
Intitulé:

Sauces

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro A Pro Blin
Adresse postale: rue Jean-Baptiste Godin
Ville: Saint-Gilles
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 35590
Pays: France
Téléphone: +33 299557411
Fax: +33 299559378
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 7 500.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 7 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04805/ENF
Lot nº: 5
Intitulé:

Produits de boulangerie issus de l'agricultures biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Manger Bio 44
Adresse postale: 1 rue Marie Curie — pôle Pré Saint-Pierres
Ville: Nozay
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44170
Pays: France
Téléphone: +33 982486519
Fax: +33 253596310
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 95 850.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 95 850.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04806/ENF
Lot nº: 6
Intitulé:

Poissons frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cap Marée Atlantique
Adresse postale: 12 rue des Entrepreneurs
Ville: Coueron
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44200
Pays: France
Téléphone: +33 240472016
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vives Eaux SAS
Adresse postale: 80 rue de la Basse Île
Ville: Rezé
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44400
Pays: France
Téléphone: +33 251110880
Fax: +33 251110887
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Ville: Paris 12
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 75012
Pays: France
Téléphone: +33 235047600
Fax: +33 235048853
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 28 500.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 28 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04807/ENF
Lot nº: 7
Intitulé:

Pâtisseries fraîches et crêpes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Galettes Bertel
Adresse postale: ZA La Motte
Ville: Pleudihen-sur-Rance
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 22690
Pays: France
Téléphone: +33 296833545
Fax: +33 296832024
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 9 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 9 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04808/ENF
Lot nº: 8
Intitulé:

Produits laitiers bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Manger Bio 44
Adresse postale: 1 rue Marie Curie — pôle pré Saint Pierre
Ville: Nozay
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44170
Pays: France
Téléphone: +33 982486519
Fax: +33 253596310
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04809/ENF
Lot nº: 9
Intitulé:

Denrées issus de l'agriculture biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Manger Bio 44
Adresse postale: 1 rue Marie Curie — pôle pré Saint-Pierre
Ville: Nozay
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44170
Pays: France
Téléphone: +33 982486519
Fax: +33 253596310
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 45 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19/04810/ENF
Lot nº: 10
Intitulé:

Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Fruidis SAS
Adresse postale: 12 rue des Entrepreneurs
Ville: Coueron
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44200
Pays: France
Téléphone: +33 240471774
Fax: +33 240356364
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 90 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44401
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2020